CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372632cd58014677423b00
21 novembre 2001
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Di GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Jean-Pierre, - ...
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00222
14 février 2018
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour Mme X...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90794
6 juillet 2023
à la Cour de cassation, ET : la société Pacifica, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91026
5 octobre 2023
[M] [X], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, la société Rimont, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91350
21 décembre 2023
[I] [F], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Intel Corporation, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91349
[M] [V], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Intel Corporation, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91352
[R] [H], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société WRA, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90789
[O] [S] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Fort-de-France ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91031
[H] [S], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90792
[X] Défendeur : la [1] Requête n° : 57/23 Ordonnance : 90792 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la [1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91354
[B] [I] à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 avril 2022 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que,
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91351
[O] [Z], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Intel Corporation, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91348
[W] [X], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Société civile d'exploitation agricole polynésienne, ayant la SCP Gury & Maitre pour avocats à la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91353
[V] [R] à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 novembre 2022 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91032
[Z] [D], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Orano démantèlement, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91035
[F] [Z], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [P] épouse [Z], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90266
14 mars 2024
[I] [C], ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Avenir Ouest automobiles, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200860
8 juin 2017
C..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de MM. Bernard, Alain et Dominique Y... G... et de Mmes Pascale et Sophie Y...
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01362
17 septembre 2015
de rupture et alors que la réception de cette lettre l'employeur a calculé le montant dû en contrepartie du volume de repos compensateurs non encore pris et a adressé à Sophie Z... un chèque dont le montant
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90795
[D] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [V] épouse [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [W] épouse [P]
Page 3 sur 20