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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2209564_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que le 21 mai 2014, vers 20 heures 30, Mme A et son fils D étaient assis sur un banc du parc des Essarts lorsqu'une branche d'arbre a chuté et blessé le jeune D, alors âgé de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418530_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Considérant ce qui suit : La jeune D... F..., née le 17 juillet 2008, et fille de Mme A... C... épouse F... et de M. G... F..., souffre d’une anorexie mentale diagnostiquée en 2022.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318981_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2319088_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

B A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 21 novembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319352_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

doit être ordonnée afin de déterminer le taux de perte de chance lié à ce retard de trois jours seulement ; - le rapport d'expertise du 27 janvier 2016 ne peut pas raisonnablement conclure que les douleurs

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505143_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322972_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Dans la nuit du 10 au 11 février 2021, la jeune fille a présenté, outre des douleurs abdominales, des paresthésies au niveau des membres inférieurs puis une absence totale de sensibilité et de motricité

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204687_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

alors que la crise sanitaire lié à la covid-19 n'est toujours pas contenue ; or il souffre de problèmes de santé, étant atteint d'une affection cardiaque extrêmement préoccupante, compte tenu de son jeune

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2607099_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

compte tenu de son absence au quotidien auprès de son épouse qui souffrant d’une spondylarthrite ankylosante, maladie chronique et dégénérative impliquant un rhumatisme inflammatoire, à l’origine de douleurs

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2203687_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

l'espèce, des passages des écritures des parties devant être supprimés en application de l'article L. 741-2 du code de justice administrative, et des mémoires irrecevables, qui n'est pas davantage en jeu

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TA

6ème chambre

DTA_2004145_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Elle a été hospitalisée le 14 février 2019 au CHRU de Lille pour des douleurs brutales en fosse iliaque droite dont l'étiologie n'a pas été retrouvée.

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TA

1ère chambre

DTA_2002149_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Mme B F, née en 1998, s'est présentée au centre hospitalier d'Avranches Granville le 9 juillet 2020 pour des douleurs abdominales.

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TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2222999_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites

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TA

3ème chambre

DTA_2303320_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le jeune F..., né à 4h32, pesait 3,82 kg. 8. Il n’est pas contesté par l’ONIAM que, dès le lendemain de l’accouchement, Mme B... a présenté des complications post-partum.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216241_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

En outre, elle justifie d'un suivi médical régulier depuis 2017 pour des douleurs rhumatologiques très importante.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

La jeune A naissait en état de mort apparente à 14h35.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204520_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par la suite, Mme B... a connu des troubles du langage, une importante altération de la mémoire, des troubles attentionnels et exécutifs, une monoplégie du membre supérieur gauche associée à des douleurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109252_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B a été admis aux urgences du centre hospitalier de Montereau en raison d'une douleur aigüe et brutale dans le testicule droit.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1905670_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

L'enfant E Poirier--Goisbault, née le 12 juin 2011, a été admise au service des urgences pédiatriques du centre hospitalier du Mans le 25 mai 2017 à 16 heures pour des douleurs au ventre.

Source officielle

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