CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2209564_20240112
12 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que le 21 mai 2014, vers 20 heures 30, Mme A et son fils D étaient assis sur un banc du parc des Essarts lorsqu'une branche d'arbre a chuté et blessé le jeune D, alors âgé de
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2418530_20260511
11 mai 2026
Considérant ce qui suit : La jeune D... F..., née le 17 juillet 2008, et fille de Mme A... C... épouse F... et de M. G... F..., souffre d’une anorexie mentale diagnostiquée en 2022.
10ème chambre
DTA_2318981_20250217
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé
11ème chambre
DTA_2319088_20250318
18 mars 2025
B A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 21 novembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
8ème chambre
DTA_2319352_20250513
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
DTA_2300270_20250708
8 juillet 2025
doit être ordonnée afin de déterminer le taux de perte de chance lié à ce retard de trois jours seulement ; - le rapport d'expertise du 27 janvier 2016 ne peut pas raisonnablement conclure que les douleurs
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505143_20250805
5 août 2025
Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2322972_20240326
26 mars 2024
Dans la nuit du 10 au 11 février 2021, la jeune fille a présenté, outre des douleurs abdominales, des paresthésies au niveau des membres inférieurs puis une absence totale de sensibilité et de motricité
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204687_20220825
25 août 2022
alors que la crise sanitaire lié à la covid-19 n'est toujours pas contenue ; or il souffre de problèmes de santé, étant atteint d'une affection cardiaque extrêmement préoccupante, compte tenu de son jeune
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2607099_20260427
27 avril 2026
compte tenu de son absence au quotidien auprès de son épouse qui souffrant d’une spondylarthrite ankylosante, maladie chronique et dégénérative impliquant un rhumatisme inflammatoire, à l’origine de douleurs
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2203687_20250519
19 mai 2025
l'espèce, des passages des écritures des parties devant être supprimés en application de l'article L. 741-2 du code de justice administrative, et des mémoires irrecevables, qui n'est pas davantage en jeu
6ème chambre
DTA_2004145_20230317
17 mars 2023
Elle a été hospitalisée le 14 février 2019 au CHRU de Lille pour des douleurs brutales en fosse iliaque droite dont l'étiologie n'a pas été retrouvée.
1ère chambre
DTA_2002149_20230428
28 avril 2023
Mme B F, née en 1998, s'est présentée au centre hospitalier d'Avranches Granville le 9 juillet 2020 pour des douleurs abdominales.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2222999_20250124
24 janvier 2025
A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites
3ème chambre
DTA_2303320_20260122
22 janvier 2026
Le jeune F..., né à 4h32, pesait 3,82 kg. 8. Il n’est pas contesté par l’ONIAM que, dès le lendemain de l’accouchement, Mme B... a présenté des complications post-partum.
ORTA_2216241_20221213
13 décembre 2022
En outre, elle justifie d'un suivi médical régulier depuis 2017 pour des douleurs rhumatologiques très importante.
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
La jeune A naissait en état de mort apparente à 14h35.
4ème chambre
DTA_2204520_20260129
29 janvier 2026
Par la suite, Mme B... a connu des troubles du langage, une importante altération de la mémoire, des troubles attentionnels et exécutifs, une monoplégie du membre supérieur gauche associée à des douleurs
DTA_2109252_20230530
30 mai 2023
B a été admis aux urgences du centre hospitalier de Montereau en raison d'une douleur aigüe et brutale dans le testicule droit.
7ème Chambre
DTA_1905670_20230308
8 mars 2023
L'enfant E Poirier--Goisbault, née le 12 juin 2011, a été admise au service des urgences pédiatriques du centre hospitalier du Mans le 25 mai 2017 à 16 heures pour des douleurs au ventre.
Page 13 sur 28