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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2506982_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Lulé, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504060_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Becquet pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2500797_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Hassairy, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505556_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Naili, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200399_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
° 14 a été prononcée avec réserves le 14 février 2020 ; - depuis la fin des travaux de nombreux dysfonctionnements affectent les casques et les tablettes ainsi que deux vidéoprojecteurs et leurs lecteurs
Source officielle1ère chambre
DTA_2100731_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
faitout, d'une bouilloire, d'une montre, d'un rasoir avec lames, d'une télécommande, de deux vestes, d'un plat à tarte, d'une paire de chaussures, d'une roulette à pizza, d'un protège tibia et d'un lecteur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405286_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Naili, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405289_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2500900_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501296_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport, et entendu les observations de : - Me Banchereau, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503478_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
demande au juge des référés, sur le fondement des articles R. 532-1 et R. 532-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert, en présence du groupement BLP Architectes/Kube Ingenierie/ Leslie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326728_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A B, représenté par Me Chartron, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du 21 novembre 2023 par lequel
Source officielle1ère chambre
DTA_2102367_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Afin de remédier aux désordres, l'expert désigné par le tribunal préconise, sur le fondement du devis détaillé n° 2, une réfection du rejointement et du chaperon, associée à la création de contreforts
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200761_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, la commune de Sotta, représentée par Me Leca, conclut à ce qu'il n'y ait lieu de statuer sur la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108255_20240215
15 février 2024
15 février 2024
par Me Bastid, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du président de l'université Savoie Mont Blanc du 4 octobre 2021 en tant qu'elle lui refuse l'assistance d'un lecteur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204461_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A B, représenté par Me Leca, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mai 2022 par laquelle la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence a fixé à 20 % le taux d'incapacité permanente
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506102_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
En 2022, le groupe Les Petits Chaperons Rouges (LPCR) a acquis le groupe Liveli. 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303082_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Chapiron La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice
Source officielleCH 1 JU
DTA_2400041_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Chapiron La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2402848_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Chapiron La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officiellePage 15 sur 149
SCP D'AVOCATS DUFLOS LECLER-CHAPERON CAMBOURG
22/04/2016
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SCP D'AVOCATS DUFLOS LECLER-CHAPERON
23/04/2014
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SCP DUFLOS LECLER-CHAPERON GREMIAUX
28/02/2009
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