CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2507535_20250519
19 mai 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 19 mai 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601084_20260217
17 février 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 25 février 2026.
DTA_2602310_20260331
31 mars 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 3 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2603546_20260416
16 avril 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 25 mars 2026. Vu la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.
DTA_2515760_20251215
15 décembre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 28 novembre 2025.
DTA_2503719_20250617
17 juin 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 11 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2302932_20231128
28 novembre 2023
Le 27 novembre 2023, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 30 novembre 2023.
DTA_2302995_20231213
13 décembre 2023
Le 5 décembre 2023, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 6 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier, enregistré le 4 décembre 2023, M.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2505252_20251210
10 décembre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 19 juin 2025 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1 M.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2302440_20230612
12 juin 2023
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 1er juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505245_20251006
6 octobre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 6 octobre 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d’injonction : 1.
DTA_2400801_20240229
29 février 2024
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 29 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2501455_20250319
19 mars 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 18 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2412332_20250123
23 janvier 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 6 janvier 2025 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2209068_20230103
3 janvier 2023
Vu l'avis du 3 janvier 2023 par lequel les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique prévue le 4 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2501213_20250902
2 septembre 2025
Vu l'avis du 2 septembre 2025 par lequel les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique prévue le 4 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2510440_20250821
21 août 2025
L'affaire a été radiée du rôle de la séance du 3 septembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2510923_20251120
20 novembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties le 19 novembre 2025 que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 20 novembre 2025.
DTA_2512089_20251223
23 décembre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 26 décembre 2025 à 10h00. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2600120_20260121
21 janvier 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 21 janvier 2026 à 14 heures. Considérant ce qui suit : Sur l’aide juridictionnelle provisoire : 1.
Page 15 sur 119
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.