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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500732_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300970_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210923_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217363_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403766_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403874_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501331_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114574_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Nsalou Nkoua, représentant Mme D.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009050_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009768_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Sesson, substituant Me Castejon, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007685_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101043_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1912868_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913242_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101966_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402944_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402137_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404237_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2501140_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Delaborde, greffière, le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402911_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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