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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2203212_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202676_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B épouse E, née le 13 novembre 1994 et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201872_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Dussault, représentant la préfète d'Eure-et-Loir, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200107_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200147_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205043_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - les observations de Me Tournoud, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102522_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Mazardo, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102564_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104480_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401052_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402713_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403297_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Mongis, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403535_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407059_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Huard, représentant Mme D C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2410178_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300237_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300416_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Harouna, représentant Mme A, présente.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316336_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B C, représenté par Me Lefebvre, avocate, demande au Tribunal : 1°) de l'admette, à titre provisoire, à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de titre

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2201707_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Lefèvre-Duval est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600040_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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