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373 résultats pour « Babillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2110739_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

L'association requérante soutient que: - la commune de Barbizon n'a pas exécuté l'ensemble des travaux que le tribunal lui a enjoint de réaliser ; - la commune de Barbizon n'a pas saisi la commission

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001200_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A au sein de la société Babylone construction au cours de l'année 2015. Or, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409607_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

B A qui occupe sans droit ni titre un logement de la résidence universitaire Le Rabot, bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409608_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A B qui occupe sans droit ni titre un logement de la résidence universitaire Le Rabot, bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2402256_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A... demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la délibération n° 23/68 du 4 décembre 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune de Barbizon a garanti le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1903145_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A des pièces complémentaires, enregistrées le 23 juin 2022, la commune de Barbizon a notifié à ce tribunal l'arrêté du 13 mai 2022 A lequel le maire de Barbizon a délivré à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201876_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, la SAS Batigone Contractant General conteste la décision du 31 mai 2022 par laquelle le centre des finances publiques de Chaumont

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2101082_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

La SAS Isoline Batiline n'a pas présenté d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602153_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

des référés de désigner un expert à l'effet d'examiner l'état du bâtiment menaçant ruine situé sur le territoire de la commune de Nyons où il est cadastré à la section AR sous le n°97, au 17 place Barrillon

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206861_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Par un arrêté du 26 janvier 2022, le maire de Barbizon a refusé de délivrer le permis de construire sollicité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201440_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

dans le lieu d'hébergement dont il bénéficiait jusqu'alors en qualité de demandeur d'asile au Cada " Le Roc " à Uzerche et lui a indiqué qu'il serait désormais domicilié au Spada situé au 68 rue de Babylone

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2205161_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2022, la commune de Barbizon doit être regardée comme concluant à ce que le tribunal dise n'y avoir plus lieu de statuer sur la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200906_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par des mémoires enregistrés les 12 et 31 octobre 2023, le 27 novembre 2023 et le 9 janvier 2024, la société Baglione, représentée par Me Rebillard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304337_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

H G et Mme I E, demeurant tous deux au 14 rue du 23 août à Barbizon, formulaient auprès du maire de la commune de Barbizon un recours gracieux contre cette décision de non-opposition à déclaration préalable

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004771_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

C avait interdiction de quitter le bataillon en dehors de ses heures de service à compter du 2 avril 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402600_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de A C B qui occupe sans droit ni titre un logement de la Résidence Le Rabot bâtiment Barbillon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402601_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

B A qui occupe sans droit ni titre un logement de la Résidence Le Rabot bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402603_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

A B d'un logement qu'il occupe sans titre situé dans la résidence universitaire bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble (38000) ; Le président du tribunal a désigné M.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2102391_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Par des mémoires enregistrés le 23 mai 2022 et le 12 juillet 2023, la société Baglione, venant aux droits de la société Orbello Granulats Normandie, représentée par Me Rebillard, conclut au rejet de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009061_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Le 6 octobre 2008, il a été intégré au bataillon des marins-pompiers de Marseille et a été affecté au centre technique du Bataillon le 18 mai 2015.

Source officielle

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