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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104285_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104287_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104289_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202891_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Boutou, vice-président, - et les observations de Me Pereira pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303931_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, magistrat désigné ; - et les observations de Me Niquet pour le requérant.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300447_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2401065_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de Mme B est pur et simple.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303911_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, magistrat désigné ; - et les observations de Me Niquet pour le requérant qui conclut au non-lieu à statuer dès lors que la décision attaquée a été retirée.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301552_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2400406_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Boutou, magistrat désigné ; - et les observations de Me Doré pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2601088_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502590_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501306_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503946_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502942_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500598_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500241_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203550_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Pereira pour le requérant, qui maintient ses conclusions et soutient que la décision attaquée méconnaît l'article 17 du règlement n°604/2013.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203840_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405153_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Boutou, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Par jugement n° 2303573 du 18 décembre 2023, le tribunal administratif d'Amiens, sur la requête de M.

Source officielle

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