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Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2105798_20240326

Administratif

26 mars 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Florent, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2102783_20240116

Administratif

16 janvier 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2107213_20240805

Administratif

5 août 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Thomas, représentant la commune de Fillinges.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2102875_20240621

Administratif

21 juin 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2004214_20230613

Administratif

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2020, la SAS Groupe Caillot, représentée par la SELARL LECOEUR et DUMONTIER-SERRAU, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504611_20260127

Administratif

27 janvier 2026

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées au GAEC de Bois Callet et à l’entreprise Midali qui n’ont pas présenté d’observations.

Source officielle

4e Section - 2e Chambre

DTA_2106949_20230925

Administratif

25 septembre 2023

des sables de Créances dont la production représente 12 % de la production nationale de carottes.

Source officielle

4 ème Chambre

DTA_2303775_20250214

Administratif

14 février 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les Calètes est rejetée.

Source officielle

10eme Chambre

DTA_2105938_20250620

Administratif

20 juin 2025

existantes et la création d'une résidence " séniors " avec services située au 25 boulevard Cabot à Marseille.

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3ème Chambre

DTA_2100477_20230607

Administratif

7 juin 2023

Groutsch, rapporteur public, - les observations de Me Lacherie représentant la commune de Calonne-sur-la-Lys. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2512670_20251216

Administratif

16 décembre 2025

Callot ; - et les observations de Me Gerin, représentant M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2307683_20240208

Administratif

8 février 2024

Callot a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2203778_20240621

Administratif

21 juin 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2204267_20240516

Administratif

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2108629_20240516

Administratif

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Salmon, représentant M. B, et de Me Delay, représentant la société Orange.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2108647_20240621

Administratif

21 juin 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Prouvez, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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