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870 résultats pour « Charles FREIDEL Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2207219_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

, aucune blessure ne figure dans son dossier médical et les experts relèvent que cette froideur n'a pas d'explication physio pathologique imputable.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107066_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 mars 2021, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103510_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202301_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Frindel ; - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400643_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200300_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Köth, représentant la commune de Lanta. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504883_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Frindel, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200955_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Courrech, représentant la commune de Frayssinet-le-Gélat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201353_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Frindel ; - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202634_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2508988_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sur le lot n° 2 à l'issue de la procédure de mise en concurrence lancée en vue de la passation d'un marché public de travaux ayant pour objet la requalification des rues Léopold Gouloumès, Célestin Freinet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301744_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 24 février 2021, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202828_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A... et au ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche. Copie en sera adressée à l’université de Lille.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404015_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Frindel ; - et les observations de Me de Boyer Montégut, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310012_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Frindel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300956_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

En revanche, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Toulouse le versement à Mme B d'une somme de 1 500 euros sur leur fondement.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202778_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par ailleurs, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du requérant la somme que demande la commune de Castres sur ce fondement.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202129_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Par un arrêté du 26 mai 2020, le préfet de la Haute-Garonne a décidé son transfert aux autorités allemandes, chargées de l'examen de sa demande d'asile. M. A s'est toutefois maintenu en France.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306629_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202879_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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