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820 résultats pour « Chevalier Debats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000439_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2101982_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 janvier 2023 : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, magistrate désignée, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106213_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310637_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

O R D O N N E: Article 1er : La requête de la Société civile immobilière de construction vente (SSCV) 449 Serre-Chevalier Lieu-dit Les Peyrons est rejetée.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301887_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302704_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001137_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2004009_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 11 juin 2020 et le 22 mars 2022, la SARL Les Trois Chevalins, représentée par Me Rabier, demande au tribunal :

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101438_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le moyen tiré de la méconnaissance de la garantie du débat oral et contradictoire, à le supposer soulevé, doit donc qu'être écarté comme étant inopérant. 3.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104453_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003274_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302545_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305010_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904983_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002048_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

La retenue à la source prévue au 1° du 2 de l'article 204 A est effectuée par le débiteur lors du paiement des sommes et avantages (). / () / 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100483_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302214_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

aboyeur, du chevalier arlequin, du chevalier gambette, de la poule d'eau, du râle d'eau, de la sarcelle d'hiver, du vanneau huppé, de l'alouette des champs, de la bécasse des bois.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000824_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

indépendante du classement du cheval en cause à l'arrivée de la course. 7.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203387_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Une IRM réalisée le 22 juillet 2014 en début d'après-midi a objectivé la présence d'un hématome volumineux en regard des vertèbres L3, L4 et L5, avec compression de la racine de la queue de cheval, entraînant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100481_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle

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