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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2501346_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. Le rapporteur, Signé K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502668_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608483_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2113969_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort de ses dernières écritures que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008968_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403130_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404836_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500112_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Kelfani, président, M. Villette et M. Chichportiche-Fossier, conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314086_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Le désistement de M. A est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608744_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306733_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201123_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2212177_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215192_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Kelfani, président, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308713_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408262_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408319_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2411565_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306737_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213564_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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