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2 256 résultats pour « Leloup »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2208233_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lellouch, présidente, M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2204554_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

B A, représenté par Me Leloup, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours hiérarchique formé contre la décision du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201019_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211672_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Par une requête enregistrée le 6 septembre 2022 sous le numéro 2211672, Mme A B, représentée par Me Leloup, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2303717_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 13 avril 2023, le 28 avril 2023 et le 19 février 2024, Mme C A, représentée par Me Leloup, demande au tribunal dans le dernier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301211_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le désistement de la société Laurent Lelou Holding est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203244_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. François-Joseph Revel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102936_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2514540_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

A B, représenté par Me Leloup, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 24 juillet 2025 par

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200167_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405033_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 8 avril et 9 septembre 2024, Mme C B, épouse A, représentée, à compter de son mémoire complémentaire, par Me Leloup

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2603721_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

C..., représenté par Me Leloup, demande à la juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative, l’article 2 de l’ordonnance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418534_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C A B, représenté par Me Leloup, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension l'exécution de la décision

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200593_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200805_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102808_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103129_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Gravier, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103227_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Le rapport de M Leloup a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601171_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

C... épouse B..., représentée par Me Leloup, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) d’assortir d’une astreinte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2400263_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

B A, représenté par Me Leloup, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LELOUP T.P.

SIREN 802985911GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

02/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Transports Pierre Leloup

SIREN 845253129GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

Modification de l'administration.

30/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LELOUP DEPANNAGE

SIREN 494848948GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur l'administration

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LELOUP

SIREN 504882697GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

11/08/2026

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Dépôts des comptes

LELOUP HACHON

SIREN 953528288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

06/08/2026

Voir →