CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 714 résultats pour « Nicol »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2307146_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 22 mai 2023, le 5 décembre 2023 et le 7 mars 2024, Mme A B, agissant en son nom et au nom de l'enfant Nicole Luzinda, représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2505346_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

: 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B A du logement n° B 119, qu'elle occupe situé 16 boulevard Charles Nicolle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100646_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

des cotisations d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2014, en retenant un prix de cession des titres de la société Hôtellerie Michel Nicolle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2304443_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2023, la société Croatia Airlines Hrvastka Zrakoplovna Tvrtka D D, représentée par Me Nicolle, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203634_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, le maire de Pins-Justaret demande au tribunal de se prononcer sur la façon dont la juridiction analyse la situation résultant de ce que Mme Nicole

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102161_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

M. et Mme A et Nicole B sont propriétaires d'un studio meublé situé 26 avenue de Vallières à Royan (Charente-Maritime) qu'ils donnent en location meublée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304265_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot, Nicole

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2414011_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

C B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Nicole Reine Lepaute située aux 3-11 rue Nicole Reine Lepaute à Paris (13ème arrondissement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202948_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

B, qui est située au croisement des rues du Chemin de Koff et Léon Nicolle, cette dernière traversant le bourg communal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402086_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2024, la " Niccolo Cusano Italia Ecole Paris " et l'association " Universita degli studi Niccolo Cusano Telematica Roma ", représentées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512603_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2025, la société Niccolo Cusano Ecole Paris (NCI Ecole Paris) et l’association Universita degli studi Niccolo Cusano Telematica Roma

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2101851_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un arrêté du 24 novembre 2020, le maire de la commune de Saint-Nicolas-de-la-Taille s'est opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2525174_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête le 1er septembre 2025, la société Niccolo Cusano Ecole Paris (NCI Ecole Paris) et l'association Universita degli studi Niccolo Cusano Telematica Roma (UNICUSANO

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300958_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

C ; *les observations de Me Nicol, pour et en présence de M. A D assisté de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206249_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Cette autorisation lui a été accordée par un arrêté du maire de Saint-Nicolas du 3 janvier 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101395_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Guignard, pour la SCI Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300170_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ingénieries et à la société Allianz Iard, en sa qualité d'assureur de l'entreprise individuelle BET Nicolas Ingénieries.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204136_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête n°2204136 de la SAS Les Bétons Niçois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204138_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête n°2204138 de la SAS Les Bétons Niçois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401157_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, la société Niccolo Cusano Italia école Paris (NCI Ecole Paris) et l'association Universita Degli Studi Niccolo Cusano Telematica

Source officielle

Page 2 sur 186

← PrécédentSuivant →