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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2307938_20231215
15 décembre 2023
, parcelle cadastrée section AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2102788_20240314
14 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 18 janvier 2022, l'EHPAD Résidence L'Olivier, représenté par Me Willm, a déclaré donner son accord pour la médiation proposée.
1ère chambre
DTA_2302571_20251128
28 novembre 2025
a prononcé son licenciement ; 2°) de mettre à la charge de l’EHPAD Résidence l’Olivier une somme de 2.000 € en application des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative.
DTA_2302703_20251128
représentée par Me Persico, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 avril 2023 par laquelle le directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence l’Olivier
DTA_2100773_20231222
22 décembre 2023
A, aménageur des parcelles dont faisait partie celle appartenant à SCI Les Oliviers de Sorbes, laquelle avait désigné M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303840_20230512
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 29 mars, 3 et 10 mai 2023, la société Olivier Virol Conseil, représentée par Me Mandelkern, avocat, demande
3ème Chambre
DTA_2203474_20250213
13 février 2025
Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Bailly, représentant le Cabinet Ollivier. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2001243_20221123
23 novembre 2022
La société SMA Vautubière exploite à La Fare-les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
5ème Chambre
DTA_2300014_20250107
7 janvier 2025
Cet arrêté n’est pas contesté ni par voie d’action ni par voie d’exception par la société Les Oliviers Andalous II.
DTA_2206910_20250106
6 janvier 2025
Dès lors, la requête de la société L'Olivier Assurance doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction manifestement incompétent pour en connaître.
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301230_20240220
20 février 2024
Le désistement de la SARL FRIDEZ OLIVIER est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403225_20250618
18 juin 2025
Par un acte, enregistré le 10 juin 2025, la société SAS Menuiserie Thoreau Olivier déclare se désister de sa requête.
DTA_2005753_20221013
13 octobre 2022
Alors que les parcelles acquises par la SCI étaient décrites dans l'acte de cession comme " une propriété rurale comprenant diverses terres en nature de landes, collines et vergers d'oliviers, avec un
DTA_2302609_20230809
9 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, l'EHPAD " L'Olivier " maintient les observations et les demandes faites dans son mémoire du 19 juin 2023.
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401052_20250526
26 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, la SCI LC et OLIVIER déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200867_20230412
12 avril 2023
Une demande de maintien du 21 mars 2023 a été adressée à la Sarl Guadeloupe Olivier Alain Defisc Invest.
ORTA_2402039_20260409
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2024 sous le n° 2402039, et un mémoire enregistré le 4 novembre 2024, la SCI Résidence Le clos des oliviers conteste les sommes mises
1re Section - 3e Chambre
DTA_2020329_20230510
10 mai 2023
La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Olivier Doutrebente, sise au 2, rue Rossini à Paris (9ème), exerce une activité de vente aux enchères publiques.
DTA_2406127_20250317
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-les-Oliviers.
DTA_2303076_20230713
13 juillet 2023
C dirigées contre la commune de Falicon et la SCI Le domaine des Oliviers qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance de référé.
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