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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204730_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Truquet a été liquidée à un montant brut mensuel de 668, 02 euros. Le ministre indique, sans être contesté, que M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302173_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
M AS, de Mme AO AD, de Mme AE F et de tous occupants installés sans droit ni titre, sur l'aire de grands passages dite de la " Vallée Verte " sise rue S Dumoulin, dans la zone industrielle nord à Amiens
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202796_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A B, représenté par Me Triquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) rejetant le recours préalable obligatoire qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400615_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
2024, M. et Mme C et A B demandent au juge du référé fiscal, statuant en application de l'article L. 279 du livre des procédures fiscales : 1°) de décharger la société civile immobilière Gracieuse Dumoulin
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1702348_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par des mémoires enregistrés le 25 septembre 2017, le 23 novembre 2018 et le 9 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Dumoulin (Selarl François Dumoulin), conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401603_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
qu'il a exercées ; - il est opportun que l'expertise soit confiée à un collège d'experts Par un mémoire enregistré le 4 avril 2024, le centre hospitalier régional de Grenoble, représenté par Me Dumoulin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006065_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par des mémoires enregistrés le 30 juillet 2021, le 10 mars 2022 et le 17 mai 2022, le centre hospitalier de Valence, représenté par Me Dumoulin, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203337_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A B, représenté par Maître Triquet, avocat, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision du 22
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202567_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Ce faisant, l'ordonnance est entachée d'une erreur matérielle, la parcelle WB 001 n'étant pas située 3 lieu-dit Bernardon, mais 1 lieu-dit Truquets.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202678_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Ce faisant, l'ordonnance est entachée d'une erreur matérielle, la parcelle WB 001 n'étant pas située 3 lieu-dit Bernardon, mais 1 lieu-dit Truquets.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204199_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B D, représenté par Me Dumoulin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 juin 2021 par laquelle le maire de la ville de Lyon a refusé de donner l'autorisation d'exhumer la dépouille de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101410_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2021, le centre hospitalier régional de Grenoble, représenté par Me Dumoulin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003542_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2020, le centre hospitalier régional de Grenoble et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par Me Dumoulin, concluent au
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2508999_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., représentée par Me Triquet, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006451_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 21 février 2025, le centre hospitalier métropole Savoie et son assureur, la Société Relyens, représentés par Me Dumoulin, concluent à leur mise hors de cause.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002725_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 15 janvier 2021, le centre hospitalier Alpes Isère, représenté par Me Dumoulin, demande que l'indemnité soit ramenée à de plus justes proportions.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302972_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ainsi que le fait valoir l’EHPAD Domaine Nauton-Truquez, M. A... n’a formé aucune demande indemnitaire préalable.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202209_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Ce faisant, l'ordonnance est entachée d'une erreur matérielle, la parcelle WB 001 n'étant pas située 3 lieu-dit Bernardon, mais 1 lieu-dit Truquets.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2202985_20230831
31 août 2023
31 août 2023
I D, à la SCI Turenne, à Mme F K, à la SCI Claude Triquet, à la SCI Amandine, à M. C A, à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300957_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2023, Mme A C B, représentée par la Selarl François Dumoulin, demande au tribunal : - de condamner le département de l'Ain à lui
Source officiellePage 2 sur 129