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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2303690_20260120
20 janvier 2026
de port d’appareils auditifs et l’aggravation de l’état de santé est manifestement abusif ; les appareils auditifs ne suppriment pas la cause ; - si la surdité a pu s’aggraver, elle n’a été consolidée
3ème Chambre
DTA_2207246_20250708
8 juillet 2025
En retenant un taux d'incapacité permanente partielle nul pour l'hypoacousie droite, l'administration n'a pas tenu compte des conséquences effectives de l'accident de service pour Mme A, et a, ce faisant
5e Section - 3e Chambre
DTA_1923751_20230315
15 mars 2023
A a demandé la révision de sa pension pour aggravation de ses deux infirmités et a demandé l'octroi d'une pension militaire d'invalidité en raison d'une hypoacousie bilatérale et d'une baisse auditive
5ème Chambre
DTA_2300037_20250121
21 janvier 2025
A a été victime le 11 novembre 2003, en service, d'un traumatisme sonore à la suite de l'explosion d'un engin explosif, ce qui lui a occasionné une perte auditive de 23,75 décibels pour l'oreille droite
Reconduite à la frontière
DTA_2311939_20240320
20 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné M.
DTA_2002590_20230331
31 mars 2023
À la demande de la communauté d'agglomération dracénoise, une expertise médicale a été réalisée par le Dr G, au terme de laquelle ce dernier relève dans un rapport du 5 septembre 2018 une perte auditive
6ème chambre
DTA_2310154_20260401
1 avril 2026
Estimant que ces troubles de l’audition résultaient du vaccin, elle a, le 26 avril 2022, déclaré au centre régional de pharmacovigilance sa surdité comme un effet indésirable de sa dernière injection et
DTA_2201328_20250124
24 janvier 2025
A B, agent de la métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM) au grade d'adjoint technique territorial et affecté au " Parc Auto ", a déclaré le 24 juin 2020 souffrir de troubles de l'audition et a sollicité
DTA_2003853_20230704
4 juillet 2023
A B, à Me Aude Portehault et au ministre des armées. Délibéré après l'audience du 13 juin 2023, à laquelle siégeaient : M.
DTA_1912772_20230620
20 juin 2023
A a conclu à une perte auditive moyenne de 12,5 décibels concernant l'oreille droite et de 12,5 décibels concernant l'oreille gauche.
DTA_2202850_20240531
31 mai 2024
A. 7.
1ère chambre
DTA_2400073_20251212
12 décembre 2025
A...
DTA_2200390_20230629
29 juin 2023
d'audition qu'il a subie.
Vice-Président ENCONTRE
DTA_2301965_20240430
30 avril 2024
Le rapporteur public a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
CHAMBRE 3
DTA_2103315_20230720
20 juillet 2023
A B a formé, le 13 juillet 2021, devant la commission de recours de l'invalidité, le requérant a demandé à être auditionné par cette commission.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2527575_20250924
24 septembre 2025
D, a été auditionné, suivi le 7 juillet 2025 par M. A, également assisté par M. D, et enfin, le 10 juillet 2025, le professeur G a été entendu dans le même cadre.
1ère Chambre
DTA_2104151_20250211
11 février 2025
B le 30 juin 2014, à l'hôpital Laveran, a relevé une " presbyacousie avec exposition professionnelle au bruit avec perte auditive moyenne droite à 22,5 dB et perte auditive moyenne gauche à 25 dB ".
DTA_2100923_20230704
B, confronté à une baisse auditive, a consulté le service oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier régional universitaire de Besançon qui a fait réaliser une imagerie par résonance magnétique (IRM)
Magistrat Mme Moutry
DTA_2303407_20230713
13 juillet 2023
L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 11 juillet 2023, le préfet des Alpes-Maritimes a obligé M.
DTA_2113785_20230426
26 avril 2023
Il a été auditionné de 16 heures 50 à 18 heures 50 et a signé le procès-verbal d'audition sans émettre d'observations particulières sur l'horaire de son audition.
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