CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

552 résultats pour « Molly »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2005751_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de Me Marty, représentant les sociétés LBI et Villa Farnèse, et celles de Me Oum, représentant la commune de Bessières. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006600_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de Me Hudrissier, représentant B, et celles de Mme D, représentant la commune de Denat. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003760_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de Me Dupeyron, représentant la société Jean-Paul Boyer. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006684_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - et les observations de Me Brouquières, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Le 20 novembre 2019, M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2102135_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par cette requête enregistrée le 11 mai 2021 par le tribunal administratif de Caen, le préfet de la Manche, représenté par Me Molas, demande au tribunal : 1°) de réformer l'ordonnance n° 2000389 du

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_1804660_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de Me Philippe substituant Me Laclau, représentant Mme C, - les observations de Me Brouquières substituant Me Magrini, représentant le CCAS de Catus.

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2402521_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Par suite, les conclusions de la requête dirigées contre les décisions de retrait d'un point consécutives aux infractions commises les 31/12/2020 à MITRY MORY et le 21/03/2022 à GROSLAY sont dépourvues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204574_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Mony, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2314225_20230701

Administratif

1 juillet 2023

1 juillet 2023

D A, retenu au centre de rétention administrative de Paris, représenté par Me Moller demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2311864_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Lenoir, - et les observations de Me Moller, substituant Me Mileo, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305853_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

entendus au cours de l'audience publique, tenue le 27 mars 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience : - le rapport de Mme Perfettini, juge des référés, - et les observations de Me Moller

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2215269_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Moller, subsituant Me Mileo, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304145_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Boudina, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu Me Moller, substituant Me Mileo, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003092_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

B A, représenté par Me Moly, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat et La Poste solidairement à lui verser la somme de 92 695 euros assortie des intérêts

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511100_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2025, la société Razel Bec, agissant par les représentants légaux, représentée par la Selarl Molas Riquelme et associés, déclare ne pas s’opposer à l’expertise

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2300868_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Enfin, la circonstance qu'une recherche ait été effectuée à l'issue de son hospitalisation en mars 2022 pour vérifier l'existence d'un diabète de type Mody correspondant à une forme rare de cette maladie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300870_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

L'office public départemental d'habitations à loyer modéré de Seine-et-Marne Habitat 77 (" Habitat 77 ") a souhaité construire un ensemble immobilier comprenant 105 logements sociaux locatifs à Mitry Mory

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1904532_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de M. A, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101964_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Mony, rapporteur public, - les observations de Me Le Fustec, substituant Me Carrère, représentant la commune de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218148_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Stéphane Mouly précisant qu'il souffre d'une scoliose à convexité lombaire responsable de dorsolombalgies mécaniques non arthrosiques traitées par Doliprane effervescent, d'une symptomatologie de reflux

Source officielle

Page 21 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC468 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

MollyJWilk Pastry, S.A.M.M

SIREN 894574961Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

Acte en date du 21/07/2026 enregistré au versailles le 28/07/2026 sous le numéro 2026 00016698 7804P61 2026 A 1637 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Rue de la Chancellerie 78000 Versailles

08/09/2026

Voir →

Créations

SINAVYIGEZE, Gray, Molly

SIREN 104628086Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MOLLY INVEST

SIREN 912794112Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

19/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

MVL, MOLLY-B

SIREN 106362874Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

Acte sous seing privé en date du 31/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE DE POINTE A PITRE le 04/08/2026, Dossier 202600016232. Référence : 9714P322026A01137. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Immeuble Les Arcades 97118 SAINT-FRANCOIS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Centre Commercial les Arcades Lieudit Sainte Marie 97118 SAINT-FRANCOIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/08/2026

Voir →

Créations

FELTS, Molly, Nicole

SIREN 107581704Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

07/08/2026

Voir →