A dispose d'autres débouchés commerciaux pour vendre ses produits maraîchers, notamment sur d'autres marchés et auprès d'une centrale d'achats, il ne résulte pas de l'instruction que la perte d'environ

à la demande de déclaration préalable déposée par la société SFR au motif que l’aménagement est susceptible de compromettre la sécurité publique en raison d’une visibilité insuffisante au droit du débouché

agent de médiation en parcours d’insertion au sein de l’entreprise Serviaplus, moyennant une rémunération mensuelle d’un montant de 1 823,07 euros, dans le cadre d’un contrat à durée déterminé pouvant déboucher

Elle a entrepris et poursuivi en France sa scolarité secondaire, dont il ressort des pièces du dossier qu'elle présente un caractère effectif et continu, ayant ainsi débouché, en 2023, sur la conclusion

Bureaux - Loc. sociaux ", qui lui est contigu, n'est pas matériellement distinct de la partie du magasin ouverte au public et nécessairement affecté à la circulation de la clientèle dès lors qu'il débouche

le relève le ministre en défense, le service de coopération et d'action culturelle a émis un avis défavorable au motif que " Mme B s'est moyennement renseignée sur les programmes des cours et des débouchés

n'y a, au demeurant, pas même visé les dispositions du 3° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile alors que, dans la mesure où cet examen aurait pu déboucher

A s'est inscrit serait en rapport avec le domaine des transports et présenterait des débouchés dans ce secteur, alors qu'il ressort des pièces du dossier que ce diplôme permet au contraire d'accéder essentiellement

Ainsi, Me Pollono soutient que le défaut de caractère sérieux et cohérent des études ne constitue pas un motif autonome et que les considérations du ministre relatives aux débouchés professionnels offerts

si elle n'est pas entièrement goudronnée, demeure praticable par les véhicules et n'aura à être empruntée par ceux-ci que sur quelques mètres, avant d'accéder à la route départementale 642 via un débouché

Enfin, il ressort des pièces du dossier que, si Mme B fait état de difficultés professionnelles ayant débouché sur de multiples arrêts de travail et un suivi psychologique, ces éléments, ainsi que ceux

la compétence de l'auteur de l'acte ; - la décision est entachée d'une erreur de droit ; elle vise de prétendues condamnations au TAJ sans vérification ; la garde à vue pour vol à l'étalage n'a débouché

Ainsi, compte tenu de l'objectif professionnel dans lequel cette formation s'inscrit et des débouchés qu'elle comporte, ce changement d'orientation est cohérent avec son cursus antérieur alors même que

, qu'il a proféré le 18 septembre 2023 à l'égard du moniteur de sport les propos " ouais bah lui, on va bien lui niquer sa mère au moniteur, tu vas voir " et qu'il a refusé le 19 septembre 2023 de déboucher

la société Atmos un contrat à durée déterminée dont il indique qu'à défaut de décision prise par l'administration sur son dossier de demande de titre, complet depuis le 18 juillet 2022, il n'a pu déboucher

Dans ces conditions et nonobstant la circonstance que l'instruction de la demande d'asile des enfants E C F et de B F se soit poursuivie après le 6 avril 2021 pour déboucher sur l'octroi du statut de réfugié

Le terrain d'assiette est desservi par un chemin situé sur la parcelle cadastrée section AI n° 21 qui débouche sur la voie communale située à un peu plus de 100 mètres au nord.

B pour la création d'une ouverture avec pose d'un portail sur un terrain cadastré section AS n° 376 situé 3 place des Fauvettes à Coulommiers aux motifs que " le projet débouche sur un espace communal

mémoires, enregistrés les 4 septembre 2020, 18 décembre 2020 et 6 septembre 2022, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées le 22 décembre 2020, la société Plurimedia, représentée par Me Weil et Destouches

enregistrés les 4 septembre 2020, 22 décembre 2020 et 6 septembre 2022, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées le 22 décembre 2020, la société Plurimedia, représentée par Me Weil et Me Destouches