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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2201360_20220927
27 septembre 2022
ventilation mécanique, il est admis en réanimation au CHU de Nice et hospitalisé jusqu'au 14 octobre 2021 ; * le 5 octobre, il est pris en charge au bloc opératoire pour réaliser une ostéosynthèse du poignet
3ème chambre
DTA_2301385_20251211
11 décembre 2025
Par ailleurs, la circonstance que la poignée de l’appartement A03, inoccupé, aurait été retirée par M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607792_20260511
11 mai 2026
soient liés à l’activité de son établissement ; en outre, si, à l’occasion de la présente procédure, la commune produit un dossier pour justifier son arrêté, celui-ci repose sur les plaintes d’une poignée
1ère chambre
DTA_2300722_20240726
26 juillet 2024
rangement, deux étendoirs à linge, trois cintres, deux casquettes, une rallonge NC, deux multiprises, une triplette, une sacoche, un élastique de musculation, une paire de gants de boxe, une paire de poignées
2ème Chambre
DTA_2105764_20240314
14 mars 2024
Il fait également valoir qu'une copie de ce courrier électronique a été placée sur la poignée du casier du vestiaire de l'intéressé, et trouvée par celui-ci, le jeudi 16 septembre à 6h00, lorsqu'il s'est
2ème chambre
DTA_2100427_20230317
17 mars 2023
préventive du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne a conclu qu'il était, notamment, " souhaitable d'adapter techniquement le poste bureautique, siège, plan de travail, appuis des poignées
6ème Chambre
DTA_1910177_20220712
12 juillet 2022
B D, qui est propriétaire des parcelles composant l'étang situées au droit du barrage, a déclaré une vidange en vue de réparer la poignée de la bonde de vidange ou le moine le 12 octobre 2000 et se reconnaît
7ème chambre
DTA_2202559_20230915
15 septembre 2023
médecin généraliste, le 31 janvier 2022, à la demande des parents de l'élève, soit trois jours après l'altercation physique, que la jeune fille a déclaré " avoir été victime de coups et de prises en poigne
Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2400051_20240118
18 janvier 2024
- pour justifier l'absence d'une seconde autorisation, le préfet de Mayotte ne peut utilement arguer de la circonstance qu'une poignée de citoyens bloquent l'accès au service des étrangers de la préfecture
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2601533_20260312
12 mars 2026
l’instruction que la prise en charge concernant une fracture articulaire à bascule postérieure de l’extrémité distale du radius gauche a été marquée par l’apparition de douleurs et d’une raideur du poignet
6ème chambre
DTA_2304381_20260224
24 février 2026
Par ailleurs, le certificat médical établi par le docteur B..., médecin généraliste, en date du 18 mars 2023 mentionne des douleurs à la cheville et au poignet gauche ainsi qu’une contusion molaire gauche
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304410_20240116
16 janvier 2024
service des urgences du centre hospitalier de Béziers (Hérault) le 21 juillet 2022 et de déterminer l'étendue des préjudices qu'il a subis à la suite des soins qu'il y a reçus pour une blessure au poignet
Juge unique 3
DTA_2301956_20230428
28 avril 2023
Elle présente une " cicatrice d'une plaie ouverte du poignet droit avec atteinte neurologique et anesthésie des doigts " dont " l'aspect et la localisation () corroborent le récit " d'une agression au
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2201447_20230106
6 janvier 2023
visible ; - le 1er mars 2018, le trait de fracture est toujours visible ; le 23 avril 2018, un scanner permet de constater une consolidation de sa fracture ; - le 4 juillet 2018, le scanner de son poignet
DTA_2201458_20250328
28 mars 2025
Placée en congé de maladie ordinaire du 18 septembre 2020 jusqu'au 30 novembre 2020 pour des douleurs au poignet gauche, Mme A a adressé une demande indemnitaire préalable à la commune de la Valette-du-Var
2e Section - 3e Chambre
DTA_2212291_20240118
En outre, si le requérant conteste la matérialité des faits qui lui sont reprochés s'agissant de l'absence d'information de sa hiérarchie après l'accident subi par une enfant dont le poignet aurait été
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2404623_20240417
17 avril 2024
Cette maladie chronique inflammatoire est associée à des douleurs des articulations de façon diffuse, et plus particulièrement, ces deux dernières années, des douleurs au poignet droit et aux petites articulations
ORTA_2501398_20250317
17 mars 2025
Il est constant que la requérante est atteinte d'un cancer du sein, de diabète de type II, d'arthrose, souffre de malaises et a un poignet cassé, qu'elle est accompagnée de deux enfants en bas âge et que
1ère Chambre
DTA_2100407_20230201
1 février 2023
E, dont l'usage de la force a nécessité des points de suture au poignet. Ainsi, l'exactitude matérielle de ces faits est suffisamment établie par les pièces versées au dossier.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2015907_20230317
portant essentiellement sur la propulsion et sur l'abduction, cotées de 8 à 25, mais également sur la rotation externe, non cotées, associées à une légère amyotrophie au niveau de l'avant-bras et du poignet
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