Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat PASTOR
DTA_2205759_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
attitude en classe, qu'elle diffuse des matchs de tennis au lieu d'assurer ses enseignements, qu'elle se comporte de manière inadaptée devant ses élèves, s'absente de longues minutes, et s'adresse à eux parfois
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302405_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
caractérisée dès lors que l'exécution de la décision attaquée fait obstacle à son activité professionnelle d'intermittent du spectacle qui lui impose des déplacements fréquents sur tout le territoire et parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404519_20240801
1 août 2024
1 août 2024
peut excéder deux mois ; - les faits reprochés ne sont pas établis ; il n'a jamais harcelé sa camarade de promotion, dont il était ami, avec laquelle il entretenait des rapports cordiaux, qui l'a parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515148_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il résulte toutefois de l'instruction que l'exécution de ce contrat s'est, dès le mois d'avril 2024, heurtée à d'importantes difficultés, en raison du comportement parfois violent et inadapté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415544_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Dans ces conditions, cette situation expose son fils à des risques de chute et lui occasionne une fatigue supplémentaire, alors que ses cours se déroulent, parfois, au deuxième étage de l'établissement
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2501761_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Si la famille se rend parfois dans les lieux de vie de ses proches, elle ne peut y demeurer, notamment la nuit.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2501887_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A fait valoir qu'il est effectivement privé d'hébergement depuis le 30 avril 2025 ce qui le contraint à dormir parfois dans la rue et l'empêche de se présenter aux convocations administratives dans le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2529700_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
A... est dépourvu de logement et bénéficie parfois d’un hébergement précaire chez un tiers. Il n’a reçu aucune offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2533352_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
B... est sans logement et est parfois hébergé chez des connaissances. Il n’a reçu aucune offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114089_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Si elle soutient qu'elle suit un traitement médical lui causant parfois des troubles de mémoire, et qu'elle était stressée par cet entretien, il ne ressort pas des pièces du dossier et il n'est pas allégué
Source officielle9ème chambre
DTA_2200819_20230209
9 février 2023
9 février 2023
français de l'immigration et de l'intégration en raison de problèmes de santé qui l'ont empêché de se déplacer ; - il se trouve dans une situation très précaire ; il n'a pas de domicile stable et doit parfois
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201071_20240206
6 février 2024
6 février 2024
, a, sous sa responsabilité, huit agents de contrôle, dont une moitié ne dispose pas d'une expérience professionnelle importante, en charge notamment de contrôles physiques de marchandises, décidés parfois
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200239_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
dossier que ces faits sont de nature à remettre en cause la capacité du requérant à conserver son sang-froid en toutes circonstances et à intervenir dans le calme requis pour faire face à des situations parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100972_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
requérante, trois des sept familles employeurs ont été reçues sans délai par les services du département de l'Isère confirmant, photographies à l'appui, la récurrence des blessures, notamment des hématomes, parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001878_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
plusieurs auditions, du rapport d'enquête et de l'enquête sociale que la requérante a eu, à plusieurs reprises, des propos déplacés à caractère sexuel ou ambigu envers certains collègues, et a également eu parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2105064_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
caractéristiques accidentogènes dès lors que son étroitesse rend le croisement de véhicules difficile, qu'il existe un manque de visibilité sur certains de ses tronçons et que les usagers y circulent parfois
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2007843_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A D le colonel commandant de la base aérienne, que le requérant, qui exerçait pour la première fois des fonctions de commandement de ce niveau, avait un comportement parfois inapproprié envers ses subordonnés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101900_20230802
2 août 2023
2 août 2023
justice, soutient, sans être sérieusement contredit, que le service au sein duquel est affecté l'intéressé a nécessité l'accomplissement d'heures supplémentaires en raison des absences successives et parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2308664_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
du recul à l'égard des problèmes institutionnels relatés, que, s'agissant du dossier de suivi court à visée évaluatif, jugé cependant plus abouti que les deux autres, il lui était reproché d'arriver parfois
Source officielleCH 1 JU
DTA_2401397_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
ESAT, retracé dans un document de synthèse établi par l'association Acodège, fait apparaître des déficits de praxie, un manque d'organisation et de concentration, une certaine lenteur d'exécution et, parfois
Source officiellePage 25 sur 151