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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2002686_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102348_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102392_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2415591_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2416953_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300022_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300023_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2501540_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2502215_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, premier conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2507687_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524849_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Elle demande à ce que l’expertise se fasse au contradictoire de : la société Oyapock architectes, la société Make ingénierie, la société Maya construction durable, la société Ecallard économiste,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302986_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303009_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2305121_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303479_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604920_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200839_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2101167_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202583_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de Me Farge, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202302_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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