CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 246 résultats pour « Leninger »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2213116_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

lors que la rentrée de la formation à laquelle elle est inscrite peut débuter le 3 janvier 2023 et qu'elle avait au demeurant la possibilité de la suivre intégralement à distance par le biais du e-learning

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202718_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M. Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Grenier, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203077_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501095_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

B..., représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100328_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A B, représenté par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 janvier 2021 par laquelle la préfète de la Vienne a implicitement rejeté sa demande d'abrogation de l'arrêté du 17

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202373_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202481_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience le rapport de M.

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202535_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202536_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201976_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Viotti, juge des référés ; - les observations de Me Abramowitch, représentant

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2203200_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Lelong La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203236_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Si Mme B A soutient que pour l'année universitaire 2021-2022, elle s'est inscrite au centre ETS Global TOEIC pour suivre des cours en e-learning en langue pour valider son certificat en langue et passer

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2203333_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le magistrat désigné, O BLa greffière, L Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203072_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202622_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202679_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201928_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Le rapport de Mme Viotti, juge des référés, a seul été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201930_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Le rapport de Mme Viotti, juge des référés, a seul été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2400336_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il ressort également des pièces du dossier que la formation à laquelle elle postule est également dispensée en " e-learning ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2400375_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle

Page 27 sur 63

← PrécédentSuivant →