veille un procès-verbal constatant la réalisation de travaux consistant en des plateformes alimentées par les réseaux d'eau, d'électricité et d'assainissement ainsi que la présence de huit habitations légères

B fait valoir que cette infraction est isolée et qu'elle a donné lieu à une peine très légère, cette infraction n'est ni ancienne ni dénuée de gravité.

reconnaissant apte au travail, a prescrit de limiter le travail en antéflexion ou torsion du rachis, de limiter le port de charges au poids de cinq kilogrammes, de prévoir des chaussures de sécurité légères

le domicile familial le 26 janvier 2020 muni de couteaux de cuisine, d'un Coran, a essayé d'attenter à la vie de plusieurs piétons dans les rues de son quartier, que plusieurs d'entre eux ont été légèrement

La parcelle en cause se présente d'ailleurs pour l'essentiel à l'état naturel et se trouve légèrement arborée.

détenait une part de la société civile immobilière (SCI) Les collines des Canebières qui lui donnait un droit exclusif de jouissance sur une parcelle de terrain sur laquelle est implantée une habitation légère

C l'avait signé à sa place, le requérant produit le rapport d'une experte en écriture dans un cadre privé, daté du 3 décembre 2020, indiquant " qu'hormis de très légères variations inhérentes à tous les

d'une seconde réserve demandant d'améliorer le point de convergence entre les pistes verte et rouge afin de garantir une meilleure visibilité entre elles et d'une recommandation suggérant de remonter légèrement

actuelle au niveau du SMIC, il n'évoque aucune évolution défavorable dans la situation financière de sa compagne, dont les ressources déclarées au titre de l'année 2019 étaient de 27 101 euros et légèrement

Ce rapport précise également que le requérant présente une légère boiterie à la marche mais conclut que l'examen clinique n'a pas mis en évidence un handicap important.

sécurité intérieure et, au surplus, qu'il était inscrit au fichier de traitement des antécédents judiciaires pour des faits de violences volontaires aggravées en 2012 et de dégradation ou détérioration légère

F au cours de la période de référence, à savoir les douze mois qui ont précédé le dépôt de sa demande de regroupement familial, s'élève à 1 439 euros, soit un montant légèrement inférieur au salaire minimum

raison de ses revenus modestes ; - elle est propriétaire de cette maison mobile depuis 26 ans et n'a jamais eu à s'acquitter de cette taxe jusqu'alors ; - la maison mobile n'est ni une habitation légère

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2024, la commune d'Ajaccio, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 000 euros soit

A B, qui se prévaut du caractère isolé des faits d'acquisition, détention, cession et usage de cannabis pour lesquels une condamnation légère - six mois d'emprisonnement avec sursis - a été prononcée à

Toutefois, l’échographie et l’IRM étant des examens de nature complémentaires, il ne peut être déduit des conclusions légèrement différentes de ces deux examens que les lésions identifiées lors de l’IRM

En outre, il justifie d'une expérience d'agent de nettoyage à temps complet depuis le mois de juin 2022, pour un salaire légèrement supérieur au salaire minimum interprofessionnel de croissance, ainsi

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 et 24 juin et 5 juillet 2024, le GAEC Notre Dame de Crau, représenté par le Cabinet Lesage Berguet Gouard-Robert, avocats

irrégulièrement sur le territoire français et qu'il a été interpellé et placé en garde à vue le 29 juillet 2024 pour des faits de " refus d'obtempérer, blessures involontaires, conduite en état alcoolique légère

conserver l'intégralité de l'enveloppe de la maison existante au rez de jardin dès lors qu'il n'est prévu que de surélever l'habitation dans le prolongement et à l'appui des façades existantes, la légère