CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

administrative, portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge par le centre hospitalier de Gonesse localisé à Gonesse (95500) suite à son opération de réinsertion du tendon d'Achille

Source officielle

7ème chambre

DTA_2105218_20231128

Administratif

28 novembre 2023

A a été victime d'un accident ayant occasionné une rupture totale du tendon d'Achille.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2305153_20240404

Administratif

4 avril 2024

Somain a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité pour la démolition d'un bâtiment commercial et la construction de quatre bâtiments de logements collectifs sur un terrain situé rue Achille

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2305153_20240506

Administratif

6 mai 2024

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2408179_20250212

Administratif

12 février 2025

Il soutient que : - son état de santé s'est lourdement aggravé ; - il a subi un accident vasculaire cérébral à la naissance, a été opéré des deux tendons d'Achille, son rein droit ne fonctionne qu'à

Source officielle

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304114_20260310

Administratif

10 mars 2026

sur la pointe des pieds et ce alors qu’elle porte des talonnettes sur prescription du podologue ce qui met le pied en position de déclive dans la chaussure, le traitement de la rupture de son tendon d’Achille

Source officielle

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504228_20260317

Administratif

17 mars 2026

en raison des douleurs la marche est devenue impossible ce qui a nécessité la prescription de plusieurs séances de kinésithérapie qui n’ont permis aucune amélioration ; une échographie du tendon d’Achille

Source officielle

5ème chambre

DTA_1902592_20230525

Administratif

25 mai 2023

L'expert médical a conclu que la pathologie de l'intéressé présente une évolution défavorable avec un début de tendinite d'Achille qui, en l'absence de traitement, entraînerait la rétractation du tendon

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300346_20250225

Administratif

25 février 2025

Mme B A, personnel de direction d'établissement public local d'enseignement, est affectée depuis le 1er septembre 2021, en qualité de principale au collège Achille Grondin de Saint Joseph.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203088_20221024

Administratif

24 octobre 2022

N'étant pas représenté devant le tribunal administratif par un avocat et déclarant avoir sa résidence à El Achir Bordj Bou Arréridj (Algérie), il n'a pas non plus donné suite à la demande de régularisation

Source officielle

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300695_20230414

Administratif

14 avril 2023

Par une requête, enregistrée le 21 février 2023 sous le n° 2300695, Mme C A, représentée par Me Achille Da Silva, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 1er février 2023 de la préfète du Loiret

Source officielle

5e Section - 2e Chambre

DTA_2307164_20240613

Administratif

13 juin 2024

" Bauer " à Saint-Léger-en-Braye ; 4) la SARL KB loisirs ; 5) " NG loisirs " ; 6) le cirque " Franco-Italien " ; 7) " Animal contact " ; 8) " Association ROAAR " ; 9) le cirque " Achille

Source officielle

3ème chambre

DTA_1902596_20221229

Administratif

29 décembre 2022

N et du guide-barème des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, le requérant ne présentant pas de limitation de la mobilité de sa cheville gauche, ni de rupture du tendon d'Achille

Source officielle

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213197_20230904

Administratif

4 septembre 2023

plainte de nombreuses douleurs et a dû subir une ablation de la vis de syndesmodèse le 23 mai puis une intervention chirurgicale pour cause de raideur de la cheville droite avec rétractation du tendon d'Achille

Source officielle

2ème chambre

DTA_2200995_20240212

Administratif

12 février 2024

A le 28 août 2020, a provoqué un traumatisme du tendon d'Achille du pied droit et que s'en sont suivi des douleurs chroniques persistantes justifiant des soins et un arrêt de travail du 4 janvier 2021

Source officielle

7ème Chambre

DTA_1912434_20230322

Administratif

22 mars 2023

A a été victime d'un accident de la circulation en vélo le 21 juillet 1983 qui a provoqué une plaie partielle du tendon d'Achille gauche avec décalottement de la partie postérieure du calcanéum qui ont

Source officielle

2ème chambre

DTA_2202413_20240212

Administratif

12 février 2024

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506357_20260122

Administratif

22 janvier 2026

B..., domicilié au 160 rue Achille Viadieu, Toulouse (31400), est désigné comme expert.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505527_20260127

Administratif

27 janvier 2026

B..., domicilié 160, rue Achille Viadieu à Toulouse (31400), est désigné en qualité d’expert.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2502561_20250218

Administratif

18 février 2025

Toutefois, l'opération du tendon d'achille, pour invalidante qu'elle soit, ne justifie pas à elle seule la présence indispensable de l'épouse du requérant à ses cotés.

Source officielle

Page 3 sur 7

← Précédent Suivant →