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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2208224_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Rimetz, avocat substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. A.
Source officielle7ème chambre
DTA_2209068_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004707_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 juillet 2020, 11 février 2021 et 8 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Barège, doit être regardée comme demandant
Source officielle7ème chambre
DTA_2208743_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2206728_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2024. La rapporteure, Signé C.
Source officielle7ème chambre
DTA_2206729_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1910177_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
vidange, équipements hydrauliques dissociables et indépendants de la structure du barrage.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103271_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C A M'Barek. Considérant ce qui suit : 1. M. C A M'Barek, ressortissant tunisien, né le 13 juin 1989, a demandé le regroupement familial au bénéfice de son épouse Mme B M'Barek épouse M'Barek.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300302_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
000 mètres cubes le volume du barrage et à 5 mètres la hauteur du barrage au-dessus du terrain naturel.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008258_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
En ce qui concerne les personnes responsables du barrage : 5.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205466_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
de prolongation d'exploitation du barrage est en cours d'examen ; - surtout, le fonctionnement du barrage ne cause aucun préjudice à la société requérante, ainsi que l'a conclu l'expert désigné à sa
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204476_20220801
1 août 2022
1 août 2022
S'agissant de la réalisation du barrage de confinement n° 3 : 8.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2206414_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
" barrage de classe C et digues - études, diagnostics et suivi de travaux ". 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400259_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'un tel barrage, ni le rythme auquel le port autonome de Papeete renouvelle les barrages anti-pollution qu'il tient à disposition en cas d'accident.
Source officielle7ème chambre
DTA_2302044_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le rapport de Mme Barre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305652_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 6 juin 2025 : - le rapport de Mme Barre, rapporteure ; - et les observations de Me Girsch, représentant M. B....
Source officielle7ème chambre
DTA_2304829_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2307718_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Cardon, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2209501_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208728_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barre, - les observations de Me Pouget, avocat de M. B. Une note en délibéré produite pour M.
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