CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 217 résultats pour « Marchant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403486_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Gérard Marchant est rejetée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302031_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302086_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303381_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202750_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302267_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302268_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302502_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102686_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300286_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300437_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Distribution Sud, représentée par Me Gedin, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier Gerard Marchant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501433_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

enregistrée le 27 février 2025, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier Gérard Marchant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502155_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

l'association Commission des citoyens pour les droits de l'Homme-France demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite par laquelle le directeur général du Centre hospitalier Gérard Marchant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2106896_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2021, Mme A C épouse B demande au tribunal d'annuler la décision du 29 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Gérard Marchant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106897_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Gérard Marchant sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 sont rejetées.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201831_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200221_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200788_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201006_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024 La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200725_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle

Page 3 sur 311

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC269 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

SAS à associé unique MARCHANTE

SIREN 753214774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARCHANTESQUE

SIREN 850360371Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines

28/07/2026

Voir →

Créations

GERARD-MARCHANT, Séverine, Marie-France

SIREN 107838351Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

28/07/2026

Voir →

Créations

MARCHANT, Franck, Andre, Rene

SIREN 107116550Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

07/07/2026

Voir →

Créations

MARCHANTE, Lauryne, Esperanza

SIREN 106849649Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/07/2026

Voir →