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916 résultats pour « Stoffel-Henrion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2301289_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Elle soutient que la décision ne fait pas grief et que les moyens soulevés par Mme Henrion ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502140_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Henriot, juge des référés, - et les observations de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500322_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Henriot, conseiller a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien né le 10 septembre 1973, déclare être entré en France en 1974.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301671_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Henriot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301995_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401899_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant nigérian né le 28 mai 1980, est entré en France le 24 février 2017.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401127_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Henriot, conseiller ; - et les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2401183_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Henriot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402704_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402711_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402762_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Henriot, conseiller ; - et les observations de Me Gabon, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402493_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante haïtienne née le 15 novembre 1974, est entrée en France en 1999.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402528_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Henriot, conseiller ; - et les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500105_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Henriot, conseiller ; - et les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret et représentant Mme A et M. C. Considérant ce qui suit : 1. Mme A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502281_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Henriot, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301475_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Henriot, conseiller ; - et les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401800_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302341_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Henriot, conseiller ; - et les observations de Me Diallo, représentant M. A, ainsi que celles de M. A . Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302529_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Henriot, conseiller ; - et les observations de Me Hami-Znati, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402647_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Henriot, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant nigérian né le 20 novembre 1984, déclare être entré en France en 2013.

Source officielle

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