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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2006140_20230928
28 septembre 2023
Elle soutient que : - le diagnostic de l'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien droit dont elle a été victime à la suite de son opération réalisée le 11 octobre 2016 a été posé avec beaucoup
3ème chambre
DTA_2000500_20231215
15 décembre 2023
d'aménorrhée, en précisant qu'ainsi, il est logique de retrouver à la fois des signes de leucomalacie, typiques de la prématurité, et des atteintes des noyaux gris centraux, en rapport avec l'anoxo-ischémie
DTA_2202195_20230227
27 février 2023
D " présente des antécédents de cardiopathie ischémique depuis 2017 et est suivi à notre consultation de cardiologie depuis le 1er juillet 2022.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201866_20221117
17 novembre 2022
elle est alors renvoyée à domicile ; - le 24 janvier 2019, souffrant de douleurs aggravées, elle est admise de nouveau aux urgences du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou qui diagnostique une ischémie
6ème Chambre
DTA_2106850_20230629
29 juin 2023
B souffre d'une cardiopathie ischémique associant une hypertension artérielle et une insuffisance cardiaque.
5ème chambre
DTA_2103374_20231128
28 novembre 2023
Mme C épouse A présentent un caractère d'anormalité et de gravité au sens des dispositions citées aux points 1 et 2 du présent jugement, compte tenu des complications rares présentées, à savoir une ischémie
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
Le diagnostic définitif a conclu à un choc septique dû à une pneumopathie droite à Streptococcus pyogène, accompagnée d'une ischémie aiguë de la main gauche, probablement liée à une coagulation intravasculaire
Reconduite à la frontière
DTA_2308571_20231005
5 octobre 2023
B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens
DTA_2308591_20231005
B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens tout en abandonnant les moyens tirés de l'incompétence de la signataire des décisions attaquées ; - les observations de Me Iscen, représentant
DTA_2308803_20231017
17 octobre 2023
D ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête aux motifs que les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - les observations de M.
DTA_2308812_20231017
contre l'arrêté attaqué, tirés de l'incompétence du signataire de cet arrêté et de ce que cet arrêté n'aurait pas été notifié au requérant dans une langue qu'il comprend ; - les observations de Me Iscen
DTA_2308998_20231019
19 octobre 2023
A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens tout en abandonnant le moyen d'incompétence ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de
Reconduites à la frontière
DTA_2402462_20240822
22 août 2024
- les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Moselle qui précise que la situation personnelle de M. C a été prise en compte.
DTA_2405125_20250305
5 mars 2025
mars 2024 précisant que celui-ci est hypertendu, qu'il a fait un accident vasculaire cérébral responsable d'un déficit moteur proportionnel de l'hémicorps gauche, qu'un examen objective une séquelle ischémique
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2426394_20250423
23 avril 2025
Il a ensuite été admis à l'hôpital Necker à partir du 31 octobre 2018 dans le service de réanimation où il a présenté une ischémie subaiguë du membre inférieur droit. M.
DTA_2433558_20251125
25 novembre 2025
G... a subis, le 23 août 2023, un accident vasculaire ischémique sur embolie gazeuse au décours de l’ablation d’un cathéter jugulaire interne droit.
DTA_2410267_20241122
22 novembre 2024
A, qui souffre qu'un traumatisme de la hanche droite, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle et d'un diabète de type 2, n'établi pas que le suivi médical que nécessite son état de
4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
alors âgée de 70 ans, atteinte d’une insuffisance rénale ancienne ayant bénéficié de deux transplantations, en 1994 et en 2011, et connaissant des antécédents d’hypertension artérielle, d’accident ischémique
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300043_20231114
14 novembre 2023
cinétique, d'une hémiparésie gauche et d'une dégradation rapide de la vigilance associés à un syndrome méningé fébrile.Le 2 novembre, une IRM cérébrale réalisée en urgence, a fait état d'un " AVC ischémique
6ème chambre
DTA_2102774_20231129
29 novembre 2023
Le rapport d'expertise insiste également sur le fait que, si une césarienne avait été réalisée avant la survenue de l'anoxo-ischémie, il n'y aurait eu aucun dommage pour J.
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ISCEM
26/04/2011
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