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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2006140_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Elle soutient que : - le diagnostic de l'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien droit dont elle a été victime à la suite de son opération réalisée le 11 octobre 2016 a été posé avec beaucoup

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000500_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

d'aménorrhée, en précisant qu'ainsi, il est logique de retrouver à la fois des signes de leucomalacie, typiques de la prématurité, et des atteintes des noyaux gris centraux, en rapport avec l'anoxo-ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202195_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

D " présente des antécédents de cardiopathie ischémique depuis 2017 et est suivi à notre consultation de cardiologie depuis le 1er juillet 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201866_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

elle est alors renvoyée à domicile ; - le 24 janvier 2019, souffrant de douleurs aggravées, elle est admise de nouveau aux urgences du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou qui diagnostique une ischémie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106850_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

B souffre d'une cardiopathie ischémique associant une hypertension artérielle et une insuffisance cardiaque.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103374_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Mme C épouse A présentent un caractère d'anormalité et de gravité au sens des dispositions citées aux points 1 et 2 du présent jugement, compte tenu des complications rares présentées, à savoir une ischémie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103478_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le diagnostic définitif a conclu à un choc septique dû à une pneumopathie droite à Streptococcus pyogène, accompagnée d'une ischémie aiguë de la main gauche, probablement liée à une coagulation intravasculaire

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308571_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308591_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens tout en abandonnant les moyens tirés de l'incompétence de la signataire des décisions attaquées ; - les observations de Me Iscen, représentant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308803_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

D ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête aux motifs que les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308812_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

contre l'arrêté attaqué, tirés de l'incompétence du signataire de cet arrêté et de ce que cet arrêté n'aurait pas été notifié au requérant dans une langue qu'il comprend ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308998_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens tout en abandonnant le moyen d'incompétence ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402462_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

- les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Moselle qui précise que la situation personnelle de M. C a été prise en compte.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2405125_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

mars 2024 précisant que celui-ci est hypertendu, qu'il a fait un accident vasculaire cérébral responsable d'un déficit moteur proportionnel de l'hémicorps gauche, qu'un examen objective une séquelle ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2426394_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Il a ensuite été admis à l'hôpital Necker à partir du 31 octobre 2018 dans le service de réanimation où il a présenté une ischémie subaiguë du membre inférieur droit. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2433558_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

G... a subis, le 23 août 2023, un accident vasculaire ischémique sur embolie gazeuse au décours de l’ablation d’un cathéter jugulaire interne droit.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2410267_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, qui souffre qu'un traumatisme de la hanche droite, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle et d'un diabète de type 2, n'établi pas que le suivi médical que nécessite son état de

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300761_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

alors âgée de 70 ans, atteinte d’une insuffisance rénale ancienne ayant bénéficié de deux transplantations, en 1994 et en 2011, et connaissant des antécédents d’hypertension artérielle, d’accident ischémique

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300043_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

cinétique, d'une hémiparésie gauche et d'une dégradation rapide de la vigilance associés à un syndrome méningé fébrile.Le 2 novembre, une IRM cérébrale réalisée en urgence, a fait état d'un " AVC ischémique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102774_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Le rapport d'expertise insiste également sur le fait que, si une césarienne avait été réalisée avant la survenue de l'anoxo-ischémie, il n'y aurait eu aucun dommage pour J.

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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