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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300987_20251016
16 octobre 2025
A compter du 24 avril 2021, elle a de nouveau été placée en arrêt de travail en lien avec des douleurs persistantes du poignet droit, jusqu’au 2 mai 2021.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2305142_20251103
3 novembre 2025
Il résulte toutefois de l’instruction que l’intéressée présentait avant même l’accident de service en cause, un état antérieur symptomatique caractérisé par des douleurs intenses au niveau des poignets
3ème chambre
DTA_2303354_20251112
12 novembre 2025
la suite de l’intervention chirurgicale du 2 février 2017, d’une simple attelle n’immobilisant que son index, alors que son état nécessitait une immobilisation par une orthèse dynamique prenant le poignet
4ème Chambre
DTA_2303693_20240213
13 février 2024
C, décrit au point 8, caractérisant une menace à l'ordre public et l'absence de sérieux dans le suivi de sa formation, que le préfet de la Somme a refusé de délivrer à l'intéressé le titre de séjour prévu
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201107_20220920
20 septembre 2022
héliporté à l'hôpital de Périgueux où lui ont été diagnostiqués une fracture bi-malléolaire droite, une fracture cotyle droit non déplacée, une contusion au genou droit, une contusion aux coude et poignet
6ème chambre
DTA_2201221_20250325
25 mars 2025
par le Dr D, expert judiciaire, qu'il existe chez Mme B une sensibilité douloureuse, notamment au froid, ainsi que des névralgies sensitives très pénibles en cas de contact avec le bord externe du poignet
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201388_20231016
16 octobre 2023
effectués au centre des impôts de Château-Thierry, la requérante a été victime d'un nouvel accident de service le 23 octobre 2000, avec des séquelles au niveau des vertèbres cervicales, traumatisme poignet
6e Section - 1re Chambre
DTA_2213123_20221007
7 octobre 2022
graves séquelles de paralysie obstétricale droite du plexus brachial droit avec une main en supination fixée avec paralysie de l'ouverture des doigts longs et du pouce et une inclinaison ulnaire du poignet
Reconduite à la frontière
DTA_2211878_20221220
20 décembre 2022
constate les situations suivantes : 1° Ils ne justifient plus d'aucun droit au séjour tel que prévu par les articles L. 232-1, L. 233-1, L. 233-2 ou L. 233-3 ; 2° Leur comportement personnel constitue, du point
4ème chambre
DTA_2215157_20250701
1 juillet 2025
Le tableau des maladies professionnelles n° 57 C du régime général détaille les affectations aux poignet, main et doigt provoquées par certains gestes et postures de travail.
Reconduites à la frontière
DTA_2207549_20221109
9 novembre 2022
D soutient qu'il souffre des suites d'une maladie de Kienboch, stade 3 de Lichtmann du poignet gauche, nécessitant une prise en charge dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502036_20250225
25 février 2025
-5 du code de l'action sociale et des familles que, depuis l'entrée en vigueur du I de l'article 10 de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, qui a modifié cet article sur ce point
7ème Chambre
DTA_2200451_20240315
15 mars 2024
se rend pas aux entretiens personnels concernant la procédure d'asile dans un délai raisonnable fixé par le droit national; ou / c) a introduit une demande ultérieure telle que définie à l'article 2, point
DTA_2005051_20230718
18 juillet 2023
Cette chute lui aurait causé une tendinite au poignet et des lombalgies avec discopathie débutante.
8ème chambre
DTA_2101296_20230323
23 mars 2023
rapport établi le 10 décembre 2020 par la principale du collège Blaise Pascal à Plaisir, que le 8 décembre 2020, un élève de 5ème1 qui attendait dans le couloir avant le cours de Mme A s'est cassé le poignet
DTA_2003893_20220920
service et que le groupement hospitalier intercommunal du Vexin ne rapporte pas la preuve de cette absence de lien ; les tâches répétitives liées à l'exercice de ses fonctions sollicitant sa main et son poignet
1 ère Chambre
DTA_2002124_20221108
8 novembre 2022
Si le CH du Bois-Petit souligne que les tâches confiées à la requérante ne comportent pas, de façon habituelle, des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, ni
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202863_20230119
19 janvier 2023
chute de plus de deux mètres de hauteur et présente une plaie au niveau de la face, des traumatismes péri-oculaire et nasal, ainsi que des contusions au niveau de la tête, du cou, de la main et du poignet
DTA_2106400_20231117
17 novembre 2023
D et l'ont retenu par les poignets ne démontrent pas la réalité du comportement allégué par l'employeur.
Juge social
DTA_2205912_20230718
bloque ses mouvements induisant de nombreuses luxations et tendinites ainsi que de sévères douleurs et qu'elle ne peut marcher plus de 100 mètres et s'aide d'une canne ce qui aggrave ses douleurs aux poignets
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