CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 857 résultats pour « Bezzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301946_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé réside de manière habituelle dans le département de l'Hérault, et plus particulièrement à Béziers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205767_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

justifie pas de leur communauté de vie et des liens particuliers qu'il entretiendrait avec eux, la carte d'identité française de sa mère établie en 2011 portant une adresse de domicile en métropole à Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311452_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

A que son titre a expiré en avril 2023 et qu'après de nombreux échanges avec la sous-préfecture de Béziers où il résidait alors et la préfecture des Bouches-du-Rhône où il réside aujourd'hui, il a attendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203386_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En application des dispositions citées au point précédent, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête de Mme D au pôle social du tribunal judiciaire de Béziers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2603675_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

D..., ressortissant marocain né le 14 novembre 1992 à Khourigba (Région de Beni Mellal - Khénifra), et Mme C..., ressortissante marocaine née le 14 février 1996 à El Fokra (Région de Beni Mellal - Khénifra

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2502588_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2025, Mme A B représentée par Me Bessis-Osty, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2504812_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., ressortissant algérien né en 1998 à Beni-Douala, Algérie, est entré en France en décembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2501359_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mars 2025, Mme C B, représentée par Me Bessis-Osty, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428333_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

transmis le 9 février 2021 une déclaration de translation de la licence de débit de boissons de 4ème catégorie n°6059, précédemment exploitée au 36 quai d'Austerlitz (75013) pour l'exploiter au 5 rue de Berri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303557_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B D et Mme A C, représentés par Me Bessis-Osty, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400176_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Bessis-Osty, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407550_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

transmis le 9 février 2021 une déclaration de translation de la licence de débit de boissons de 4ème catégorie n°6059, précédemment exploitée au 36 quai d'Austerlitz (75013) pour l'exploiter au 5 rue de Berri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507038_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A..., détenu incarcéré au centre pénitentiaire de Béziers, au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204471_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

A B, domicilié 25 rue de la capelière à Bézier (34500), est désigné comme expert avec pour mission de : * prendre connaissance du projet de Montpellier Méditerranée Métropole et de la société Transports

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500458_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

suite, et dès lors qu'il est constant que Mme C A, représentante légale de sa fille mineure B A, qui a formulé la demande de délivrance du laissez-passer, réside sur le territoire de la commune de Béziers

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102676_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

B, surveillant pénitentiaire affecté à compter du 1er septembre 2019 au centre pénitentiaire de Béziers, a été placé en congé longue maladie du 13 novembre 2017 au 12 mai 2020.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102779_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

date des 8 février 2017 et 11 mars 2019, le centre régional des œuvres sociales universitaires et scolaires (CROUS) de Montpellier a mis à la charge de Mme B, ancienne étudiante de l'université de Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402449_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Par jugement du tribunal correctionnel de Béziers du 10 octobre 2022, l'intéressé a été condamné pour banqueroute et abus de biens sociaux à une peine d'emprisonnement assortie d'une interdiction de toute

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401856_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

par lequel le préfet de l'Hérault a prononcé la fermeture administrative pour une durée de 60 jours de l'établissement " Epicerie des Arènes " située 70 avenue Camille Saint Saëns qu'il exploite à Béziers

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2505009_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. d’Izarn de Villefort, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bessis-Osty, représentant Mme A....

Source officielle

Page 35 sur 93

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC167 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BEZZIH, Aymen

SIREN 102792710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/08/2026

Voir →

Radiations

BEZZINA, Deborah

SIREN 991973686Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

Créations

Bezzina, Lucas, Jim, jean

SIREN 105970404Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

11/06/2026

Voir →

Radiations

BEZZIH, Hassan

SIREN 102525599Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

04/05/2026

Voir →

Radiations

BEZZINA, Mekki

SIREN 894332394Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →