B, - et les observations de Mmes A et Lagarde, représentant l'université de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendues au cours de l'audience publique tenue le 5 juillet 2022 à 15 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : -le rapport de Mme D, -et les observations de Me Lagarde, substituant

Lagarde, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, I. A Le président J. ANTOLINI La greffière, A.

Lagarde, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le président, J. C La conseillère la plus ancienne, I. RUIZ La greffière, A.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, L. C Le président, J. ANTOLINILa greffière, N.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2021, Mme B A, représentée par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'Office français

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ballanger, rapporteure, - les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure, - et les observations de Me Lagarde représentant la société

B A, représenté par Me Lagardère, demande au tribunal sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet du Var de lui délivrer une attestation de prolongation

Sauton, juge des référés ; - les observations de Me Lagardère pour M. A, en présence du requérant. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2024, Mme A B, représentée par Me Lagardère, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2021, la commune de Bolleville, représentée par Me Lagarde, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M. et Mme E de la somme de 3

Lagarde, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Hecquet, représentant les requérants, et celles de Me Coque, représentant la société MB Aménageurs.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, K.

A lansana, à Me Bonnet et à la préfète du Rhône. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2023. Le magistrat désigné, N. Pineau La greffière F.

Lautard-Mattioli, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, A.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur, N. Le Broussois Le président, Y. Marino Le greffier, A.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur, N. Le Broussois Le président, Y. Marino Le greffier, A.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur, N. Le Broussois Le président, Y. Marino Le greffier, A.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2023. Le rapporteur, N. Le Broussois Le président, Y. Marino Le greffier, A.

Lautard-Mattioli, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, A.