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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2403587_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Boutou, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500172_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502357_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403769_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement d'instance et d'action de la SAS Life Medical Services est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2303147_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404243_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400087_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303912_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, magistrat désigné ; - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions dirigées contre la décision portant obligation de quitter le territoire français : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201282_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant de la République démocratique du Congo, né le 9 mai 1990, déclare être entré en France le 24 novembre 2012.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2204041_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2204057_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302559_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404481_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Boutou, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404484_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Boutou, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502490_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501693_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502847_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R.351-3 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503297_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R.351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2500758_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R.351-3 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500310_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle

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Alexis BOITOUT & Associés

SIREN 822239844Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

29/05/2026

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Modifications diverses

BOITOUT, Marion, Charlène, Aurélie

SIREN 951898790Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

17/03/2026

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Dépôts des comptes

Alexis BOITOUT & Associés

SIREN 822239844Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

10/03/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BOITOUZET

SIREN 480027549Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

19/02/2026

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Radiations

BOITOUT, Nathalie Charlotte

SIREN 909763039Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

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