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5 059 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_1903456_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, - Mme Le Guennec, conseillère, - M. Combot, conseiller, - Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202514_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Toutain, président, - M. Thobaty, premier conseiller, - M. Puechbroussou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2117762_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Toutain, président, - M. Aymard, premier conseiller, - Mme Ghazi Fakhr, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104005_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Le Guennec, conseillère ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400904_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309118_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2026. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403016_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403632_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Bulit conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2404119_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2404239_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2408292_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2417255_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2417317_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418363_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418438_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300482_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

parfaitement caractérisée eu égard à la gravité même de la décision ne pas payer le travail fourni et à ses conséquences sur le quotidien ; - les heures d'enseignement effectuées pendant les vacances de la Toussaint

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2409151_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2409161_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2413694_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2413721_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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