Mme A, mère d'une fille mineure restée au Kenya avec son grand-père, allègue sans l'établir que les blessures et brûlures qu'elle présente seraient liées à son orientation sexuelle ni que cette orientation

D produit une photographie des brulures qu'il a subies sur son bras gauche et son torse, il ne justifie pas des conséquences actuelles que celle-ci aurait sur son état de santé alors qu'il s'est déclaré

B justifie être atteint d'une hépatite B et allègue souffrir de maux de dos et de tête et d'une brûlure aux fesses, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il présente des symptômes graves de l'hépatite

prescrivant la prise de médicaments et l'injection d'un vaccin, ainsi qu'un certificat d'un médecin généraliste daté du 29 août 2022 relatant un examen clinique compatible avec des traces de coups et de brulures

Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

B, et de Me Courrech, représentant la commune de Balma et de Me Brouquières, représentant la société Pitch Promotion. Une note en délibéré présentée par M. B a été enregistrée le 11 octobre 2023.

des résidents dans un contexte de travaux en cours dans l'établissement, il ressort des motifs non contestés de la décision de cessation d'activité qu'en prévention des risques de légionellose et de brûlure

Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

céphalées violentes très fugaces qui surviennent cinq à six fois par jour, par des acouphènes en aggravation, par des lésions du cuir chevelu et du visage, par des douleurs sensitives satellites de type brûlures

fusées de toutes catégories ont été massivement utilisés en tirs tendus contre les forces de l'ordre et les sapeurs-pompiers, ayant pu générer des blessures parfois graves (traumatismes auditifs, brûlures

Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

A... et Mme E..., et de Me Brouquières, représentant la société Lacanau Guittard. Considérant ce qui suit : 1.

Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

au droit au respect de sa vie privée et familiale, il ne produit toutefois aucune pièce justificative, hormis un certificat médical attestant que sa compagne est " enceinte et qu'elle présente des brûlures

Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Morbihan et au préfet des Côtes-d'Armor en ce qui les concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Bruézière La République mande et ordonne à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies