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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600686_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

pour le faire représenter, qu’il a sept frères dans son pays d’origine et doit subvenir à leurs besoins, et qu’il a l’intention de contester la décision prise par l’OFPRA ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2503780_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

D, assisté de Mme C épouse B, interprète en langue roumaine, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2503849_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

A, qui mentionne souffrir d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, de diabète insulino-dépendant, d'un syndrome coronarien chronique, d'une coronaropathie ischémique, d'un glaucome, d'une rétinopathie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301830_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

A soutient qu'il est atteint d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique et souffre également de diabète et d'hypertension sévère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513585_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

L’IRM, réalisée à J12 post arrêt cardiorespiratoire, a montré des lésions compatibles avec des lésions anoxo-ischémiques sévères, diffuses et extensives.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101659_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'expert indique qu'une situation d'occlusion sur bride constitue toujours une urgence chirurgicale et qu'en cas de traitement tardif, la souffrance et l'ischémie intestinales imposent une résection anastomose

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205008_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

experts ont retenu une indication non conforme de la fibrinolyse, non en raison du délai d'exécution, mais sur la base de l'interprétation de l'IRM montrant un signal minime en FLAIR au sein d'une zone d'ischémie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913792_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

C D s'est dégradé rapidement et une laparotomie exploratrice réalisée le 15 juillet 2016 a révélé une ischémie irréversible de l'intestin grêle au-dessus de toute ressource chirurgicale. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000720_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il a ensuite été pris en charge en réanimation en raison d'un tableau de défaillance hémodynamique, rénale, respiratoire et de la survenue d'un accident vasculaire cérébral ischémique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001181_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

placentaire, causant une souffrance fœtale anoxique (privation absolue d'oxygène) prénatale aiguë, engendrant pour C des lésions destructrices cérébrales irréversibles, une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101794_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

L'échographie cardiaque trans-thoracique réalisée le 11 février 2013 a décelé notamment un rétrécissement aortique serré calcifié avec une probable cardiomyopathie ischémique, et une coronographie a été

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308125_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

les dispositions des articles L. 621-1 et L. 621-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il est légalement admissible en Italie ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102515_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C'est dans ces conditions que Mme C a donné naissance à son fils A, qui conserve à la suite de cet accouchement d'importantes séquelles neurologiques en rapport avec des lésions anoxo-ischémiques cérébrales

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2301755_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Les éléments les plus récents qu'il produit font état de la stabilité de la cardiopathie ischémique dont il souffre, de la nécessité d'un suivi six mois après sa dernière consultation et du traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301796_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

le retard de prise en charge doit être regardé comme à l'origine de l'état de choc initial constitué par une acidocétose diabétique majeure ayant entraîné un coma et une déshydratation ainsi que l'ischémie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208518_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

que ses deux enfants mineurs ne pourraient suivre une scolarité normale dans leur pays d'origine, ni que l'intéressé ne pourrait y bénéficier effectivement d'un traitement adapté à la cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2211340_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Or, le requérant, qui souffre d'un diabète de type 2 insulino-dépendant et a été victime d'un AVC (accident vasculaire cérébral) ischémique, produit un certificat médical rédigé par un diabétologue le

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204654_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il a été transporté par les pompiers au centre hospitalier de Calais et a été hospitalisé jusqu'au 16 août 2017 en réanimation puis en neurologie pour hémiplégie droite sur AVC ischémique hors délai de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302602_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

gauche et l'apparition de douleurs musculaires a conduit à de nouveaux écho-dopplers les 14 janvier et 9 février 2022 et une thrombose de l'artère radiale a alors été diagnostiquée sans conséquences ischémiques

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004814_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

L'embolie s'est compliquée d'un arrêt cardio-respiratoire et d'un accident vasculaire cérébral ischémique. M.

Source officielle

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