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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2600686_20260203
3 février 2026
pour le faire représenter, qu’il a sept frères dans son pays d’origine et doit subvenir à leurs besoins, et qu’il a l’intention de contester la décision prise par l’OFPRA ; - et les observations de Me Iscen
DTA_2503780_20250401
1 avril 2025
D, assisté de Mme C épouse B, interprète en langue roumaine, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
POLE URGENCES
DTA_2503849_20250826
26 août 2025
A, qui mentionne souffrir d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, de diabète insulino-dépendant, d'un syndrome coronarien chronique, d'une coronaropathie ischémique, d'un glaucome, d'une rétinopathie
Reconduite à la frontière
DTA_2301830_20240416
16 avril 2024
A soutient qu'il est atteint d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique et souffre également de diabète et d'hypertension sévère.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513585_20250925
25 septembre 2025
L’IRM, réalisée à J12 post arrêt cardiorespiratoire, a montré des lésions compatibles avec des lésions anoxo-ischémiques sévères, diffuses et extensives.
Chambre 1
DTA_2101659_20250704
4 juillet 2025
L'expert indique qu'une situation d'occlusion sur bride constitue toujours une urgence chirurgicale et qu'en cas de traitement tardif, la souffrance et l'ischémie intestinales imposent une résection anastomose
5ème chambre
DTA_2205008_20250211
11 février 2025
experts ont retenu une indication non conforme de la fibrinolyse, non en raison du délai d'exécution, mais sur la base de l'interprétation de l'IRM montrant un signal minime en FLAIR au sein d'une zone d'ischémie
7ème Chambre
DTA_1913792_20240201
1 février 2024
C D s'est dégradé rapidement et une laparotomie exploratrice réalisée le 15 juillet 2016 a révélé une ischémie irréversible de l'intestin grêle au-dessus de toute ressource chirurgicale. M.
5ème Chambre
DTA_2000720_20230131
31 janvier 2023
Il a ensuite été pris en charge en réanimation en raison d'un tableau de défaillance hémodynamique, rénale, respiratoire et de la survenue d'un accident vasculaire cérébral ischémique.
DTA_2001181_20240215
15 février 2024
placentaire, causant une souffrance fœtale anoxique (privation absolue d'oxygène) prénatale aiguë, engendrant pour C des lésions destructrices cérébrales irréversibles, une encéphalopathie anoxo-ischémique
3ème chambre
DTA_2101794_20231009
9 octobre 2023
L'échographie cardiaque trans-thoracique réalisée le 11 février 2013 a décelé notamment un rétrécissement aortique serré calcifié avec une probable cardiomyopathie ischémique, et une coronographie a été
DTA_2308125_20231013
13 octobre 2023
les dispositions des articles L. 621-1 et L. 621-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il est légalement admissible en Italie ; - les observations de Me Iscen
2ème Chambre
DTA_2102515_20250131
31 janvier 2025
C'est dans ces conditions que Mme C a donné naissance à son fils A, qui conserve à la suite de cet accouchement d'importantes séquelles neurologiques en rapport avec des lésions anoxo-ischémiques cérébrales
REFERE
DTA_2301755_20230626
26 juin 2023
Les éléments les plus récents qu'il produit font état de la stabilité de la cardiopathie ischémique dont il souffre, de la nécessité d'un suivi six mois après sa dernière consultation et du traitement
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301796_20230904
4 septembre 2023
le retard de prise en charge doit être regardé comme à l'origine de l'état de choc initial constitué par une acidocétose diabétique majeure ayant entraîné un coma et une déshydratation ainsi que l'ischémie
1ère Chambre
DTA_2208518_20230608
8 juin 2023
que ses deux enfants mineurs ne pourraient suivre une scolarité normale dans leur pays d'origine, ni que l'intéressé ne pourrait y bénéficier effectivement d'un traitement adapté à la cardiopathie ischémique
4ème chambre
DTA_2211340_20230919
19 septembre 2023
Or, le requérant, qui souffre d'un diabète de type 2 insulino-dépendant et a été victime d'un AVC (accident vasculaire cérébral) ischémique, produit un certificat médical rédigé par un diabétologue le
6ème chambre
DTA_2204654_20250108
8 janvier 2025
Il a été transporté par les pompiers au centre hospitalier de Calais et a été hospitalisé jusqu'au 16 août 2017 en réanimation puis en neurologie pour hémiplégie droite sur AVC ischémique hors délai de
DTA_2302602_20231017
17 octobre 2023
gauche et l'apparition de douleurs musculaires a conduit à de nouveaux écho-dopplers les 14 janvier et 9 février 2022 et une thrombose de l'artère radiale a alors été diagnostiquée sans conséquences ischémiques
6ème Chambre
DTA_2004814_20230109
9 janvier 2023
L'embolie s'est compliquée d'un arrêt cardio-respiratoire et d'un accident vasculaire cérébral ischémique. M.
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