Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2006856_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
apparu que Mme A avait des problèmes de mémorisation et de compréhension importants, nécessitant pour les personnes qui la formaient de répéter à plusieurs reprises les mêmes choses, Mme A oubliant parfois
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2002354_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
professionnel très dégradé, ce qui est de nature à atténuer les manquements qui lui sont reprochés ; - il n'a bénéficié d'aucun soutien de son supérieur hiérarchique direct, ce qui explique son comportement parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900829_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
création et l'extension de lieux de culte musulman sur son territoire, dont la plupart au demeurant ne concerne pas la partie Ouest de la ville, elle reconnaît que l'augmentation de la fréquentation peut parfois
Source officielle8ème Chambre
DTA_1902439_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
administrative référencée BOI-IR-RICI-280-10-20-20160630 " Toutefois, lorsque les travaux sont réalisés sur un logement destiné à devenir à bref délai la résidence principale du contribuable, il est parfois
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906255_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Le jugement du 10 avril 2017 du juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains, qui a prononcé le divorce, n'évoque qu'une garde ponctuelle et parfois imprévue chez
Source officielleChambre 1
DTA_2202331_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il fait valoir qu'il était en droit de se retirer de sa situation de travail le 18 juin 2022 dès lors que ce jour-là, les températures avoisinaient les 45°C sur les quais et atteignaient parfois 35°C à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203473_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
ces travaux, qui ont notamment consisté en la démolition des cloisons intérieures sur une surface de 2 155 m², des réseaux d'eau potable, d'électricité et d'assainissement et de murs d'une épaisseur parfois
Source officielleChambre 1
DTA_2202329_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle fait valoir qu'elle était en droit de se retirer de sa situation de travail le 18 juin 2022 dès lors que ce jour-là, les températures avoisinaient les 45°C sur les quais et atteignaient parfois 35
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2125846_20240202
2 février 2024
2 février 2024
A au cours des entretiens s'est révélé parfois ambigu, oscillant entre des regrets pouvant paraître sincères des faits commis, notamment à l'égard des victimes, et un discours très politisé, replaçant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200033_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
la valeur professionnelle de l'intéressé, établies pour les années 2016 à 2021, que son manque d'implication et de rigueur lui a été reproché à plusieurs reprises, à travers de nombreuses absences, parfois
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2106858_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A soutient avoir dû dormir à même le sol, il n'établit pas son allégation non étayée, alors que le ministre de la justice fait valoir qu'il a parfois dû dormir sur un matelas au sol, circonstance qui ne
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2103413_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
l'envoi de ces deux colis et que c'était pour cette raison qu'il les avait confiés au gardien de la concession Renault de Pantin, sur les indications dudit tiers, ses explications ont été sommaires et parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2102134_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
En outre, à supposer même que le directeur de l'établissement aurait parfois tenu des propos inappropriés, il ne ressort pas des pièces du dossier que ceux-ci auraient été plus particulièrement dirigés
Source officielle3ème chambre
DTA_2102286_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'enquête administrative diligentée par l'établissement, que Mme C est formellement identifiée comme l'auteure d'un refus de soin, s'adressant aux personnes âgées vulnérables de l'EHPAD dans des termes parfois
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2102468_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
immédiate ; - les griefs sur sa manière de servir tirés de ce qu'il rédige des tracts syndicaux sur le temps de travail et de ce que l'exercice de son autorité auprès des mineurs incarcérés s'avère parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103999_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
B d'avoir de manière habituelle, plusieurs fois par semaine, consommé de l'alcool, et notamment des alcools forts, sur son lieu de travail, parfois durant ses heures de service, et d'avoir adopté une gestion
Source officielle1ère chambre
DTA_2000695_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
résulte de l'instruction que l'EURL ACIL procède non seulement à des travaux de réparation mais également à l'adaptation et à la transformation de remorques à la demande de ses clients, nécessitant parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2000696_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
résulte de l'instruction que l'EURL ACIL procède non seulement à des travaux de réparation mais également à l'adaptation et à la transformation de remorques à la demande de ses clients, nécessitant parfois
Source officielle5ème chambre
DTA_2000790_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
possible qu'il s'agisse en fait d'une hyperostose engainante diffuse, ou maladie de Forestier, () [voire] d'une spondylarthrite ankylosante, rhumatisme inflammatoire chronique dont le diagnostic est parfois
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2103785_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il ressort des photographies produites, que les individus qui ont cassé les vitrines du magasin Swarovski, étaient tout de noir vêtus, parfois avec un gilet jaune par-dessus, portaient des gants, des masques
Source officiellePage 44 sur 151