CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

994 résultats pour « Maggiuli »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2329446_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2220438_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2225320_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Lautard-Mattioli, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Me Riou, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403961_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404318_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 30 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2306349_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2326450_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Lautard-Mattioli a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2308496_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2309331_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309521_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Lautard-Mattioli en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501351_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2025 sous le n°2501351 et un mémoire enregistré le 5 mai 2025, la commune du Plessis-Belleville, représentée par Me Mattiussi-Poux

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2401748_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2214863_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2201762_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2110037_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2116422_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2217521_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Petska, rapporteure publique. Une note en délibéré présentée pour M. C a été enregistrée le 12 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205499_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 21 décembre 2021 et le 13 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304623_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Magali Traversini, pour Mme F, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2306348_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 5 sur 50

← PrécédentSuivant →