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30 134 résultats pour « Caillet-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301996_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302002_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401685_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201643_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201695_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503053_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500943_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200383_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023. La rapporteure, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002544_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

routiers implantés au niveau des 14, 23, 36, 50, 53, 59, 69 et 78 rue du Petit Mennecy, des 75, 51, 45, 31 et 2 rue Jean Jaurès, du 43 rue du Bel Air, du 13 rue de l'Arcade, du 17 rue Paul Cézanne, du 26 route

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202389_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202424_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203397_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202031_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Rousset a seul été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202284_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Rousset a seul été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202978_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2203032_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Rousset a seul été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203067_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201788_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103223_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102219_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

07/11/2019

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Ventes et cessions

LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte

SIREN 848837837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2019

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Radiations

HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 613612035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

28/03/2012

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Ventes et cessions

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/03/2012

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