302 738,95 euros, la société Krugell, qui a pris part en tant que sous-traitante de la société Pierre et Bois, titulaire du lot n° 4 " menuiseries bois, menuiseries métalliques, habillage de façade, escalier

supérieur d'études et de fabrication de deuxième classe du ministère des armées, affecté à la direction du service de soutien de la flotte, à Brest, a été victime le 7 mars 2008, d'un accident dans un escalier

de la commune du Muy, que le mobil-home appartenant au requérant est posé sur une assise en parpaing et profite d'aménagements annexes, notamment d'une terrasse couverte en bois et d'un accès par escalier

Elle soutient que : - le handicap qui affecte son dos et sa colonne vertébrale rend son autonomie à pied très limitée ; - elle a du mal à rester debout, à se déplacer et ne peut pas monter des escaliers

Dès lors, nonobstant la circonstance que certains travaux, concernant l'installation d'un escalier de secours extérieur, la pose de gardes corps, l'aménagement de certains accès intérieurs et diverses

Il résulte de l'instruction qu'à la suite d'une chute dans des escaliers le 29 avril 2019, M.

C B, portant sur les désordres affectant les casquettes béton supérieures et les désordres affectant les marches d'escaliers en BFUHP situés au sein du lycée Latecoere, sis avenue des Bolles à Istres.

ressort du procès-verbal de la sous-commission de sécurité ; * la dérogation octroyée est illégale : l'autorisation en litige octroie une dérogation aux dispositions CO 49 intitulé " Répartition des escaliers

D..., légionnaire affecté à la 13éme DBLE, a fait une chute dans les escaliers le 7 novembre 2017, alors qu’il exerçait ses fonctions à La Cavalerie.

personnes alcoolisées n'ont pas été identifiées ; - le fait du dimanche 30 avril 2023 ne constitue pas une atteinte à l'ordre public de l'établissement, dès lors que la chute de la jeune fille dans les escaliers

hauteur des constructions peut atteindre 21 mètres, une partie du bâtiment A restait soumise, en application des dispositions précitées, à une hauteur maximale autorisée de 12 mètres, et a jugé que l’escalier

cette fin, d’une part, d’importantes installations techniques, de matériel et d’outillage et, d’autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

donc entachées d’une erreur de droit ; elles ont été prises en méconnaissance des articles 3.1.2 et 3.1.4 du règlement de la zone U3 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), dès lors que l’escalier

Ils soutiennent que : - leur fille a été hospitalisée au centre hospitalier Bretagne Atlantique du 16 au 18 octobre 2020 suite à une chute dans les escaliers survenue dans son établissement scolaire

E D par le maire de Saint-Maur-des-Fossés le 3 juillet 2021 ayant pour objet l'agrandissement des locaux en sous-sol et la création d'une surface de plancher de 90, 2 m2, la création d'un escalier depuis

la Haute-Garonne ; - sa situation est urgente et nécessite l'attribution d'un logement adapté notamment à la circonstance qu'il souffre d'un handicap qui le gêne pour la marche et la montée des escaliers

conduits en amiante-ciment et dans l'enduit des gaines de ventilation, dans le ragréage de certains sols, dans certains revêtements de sol en bon état de conservation, dans le plancher haut sous-face de l'escalier

les travaux réalisés par les propriétaires consistant notamment en la construction d'une terrasse tropézienne sans autorisation d'urbanisme, la modification des volumes intérieurs et la création d'escaliers

d’application des retraits par rapport aux limites de l’emprise publique et de la voie : Ne sont pas pris en compte : - les murs de soutènement ; - les passerelles d’accès aux constructions et les escaliers

faute disciplinaire du troisième degré, pouvaient être sanctionnés de 7 jours au maximum ; - la sanction est entachée d'erreur d'appréciation dès lors qu'il s'est borné à " bloquer " au pied des escaliers