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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2216303_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215623_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216343_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216556_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Dubus, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono et représentant M. C et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2312983_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518703_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

B..., représentée par Me Duque Uribe, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police d’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310000_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210626_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2310886_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juillet 2023 : - le rapport de Mme Dubus, - les observations de Me Béarnais, avocate de M. C ; - et les observations de M. C.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304567_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302790_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302821_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305858_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304998_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305118_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305313_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302758_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305506_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Asile - 15 jours

DTA_2209926_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 août 2022 à 9h30 : - le rapport de Mme Dubus, magistrate désignée ; - et les observations de Me Neraudau, avocat de M.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2214418_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 novembre 2022 à 14h : - le rapport de Mme Dubus, magistrate désignée ; - les observations de Me Touchard, représentant M.

Source officielle

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GARAGE DUQUESNE

SIREN 784288128Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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Modifications diverses

DUQUEINE ATLANTIQUE

SIREN 342654357Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

28/07/2026

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Immatriculations

DUQUESNE, Victor, Jean, Fidelio

SIREN 829544360Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/07/2026

Voir →

Radiations

DUQUESNOY, Marie-Ange, Annette, Nicole, DUQUESNOY

SIREN 917741670Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE FINANCIERE DUQUESNE - SOFID

SIREN 334960044Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

26/07/2026

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