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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301064_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301367_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Laforêt, premier conseiller, - Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. Le rapporteur, E.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214395_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2210244_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2213828_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Pele, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214006_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214963_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2206809_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1910020_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de M. Combes, rapporteur public, - et les observations de Me Picovschi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124645_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2104692_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316775_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308657_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2418987_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500268_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

B C, représenté par Me Labourier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303900_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2307495_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306164_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2117553_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 30 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Mazeau, conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2012934_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 30 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Mazeau, conseiller.

Source officielle

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