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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Rives, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Sintès, représentant Mme C, et de Me Montazeau, représentant le CHU de Toulouse.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201246_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2021, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, aux écritures de Me Cara, conclut : 1°) à ce qu'il
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200351_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
publique, au cours de laquelle Mme A n'était ni présente ni représentée : - le rapport de Mme Préaud, rapporteure, - les conclusions de Mme Carvalho, rapporteure publique, - les observations de Me Montazeau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200719_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 9 février 2022, la société anonyme (SA) CNA Insurances Compagny, représentée par Me Montazeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101417_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mars 2021 et 17 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Montazeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101062_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 5 octobre 2021, le 10 mars 2023, le 22 mars 2024 et le 8 avril 2024, ces deux derniers n'ayant pas été communiqués, le SMTC " Tisseo ", représenté par Me Montazeau
Source officielle3ème chambre
DTA_1926558_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 décembre 2019 et 6 décembre 2021, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la SELARL Montazeau et Cara, conclut à ce que sa responsabilité
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303585_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B A, architecte, demeurant 89 rue de Chartres à Morancez (28630), est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux du complexe sportif en cause, route de Mottereau à
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313026_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 septembre 2023, le 22 septembre 2022 et le 16 novembre 2023, la société 2 RG Restauration rapide de Guérande, représentée par Me Montazeau
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906814_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
K B C, représentés par Me Montazeau, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 19-9/1 du 30 septembre 2019 par laquelle le conseil municipal de Beaumont-sur-Lèze a approuvé le plan local
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206600_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2022, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, ne s'oppose pas à l'expertise médicale sollicitée
Source officielle1ère Chambre
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
E, de Me Lhomy, représentant le centre hospitalier de Bigorre, et de Me Montazeau, représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201967_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Luc, rapporteur public, - les observations de Me Motazeau substituant Me Feuillette, représentant Mme C, - et les observations de Me Rabaud, substituant Me Eyrignoux, représentant la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203340_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Oblique, représentante de Mme F..., de Me Contis, représentante du conseil départemental de l’ordre des médecins de la Haute-Garonne et de Me Montazeau
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203341_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Oblique, représentant de Mme F..., Me Contis, représentante du conseil départemental de l’ordre des médecins de la Haute-Garonne et de Me Montazeau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200297_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Montazeau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106100_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2022, la maison de retraite départementale de Saint-Pierre-de-Trivisy - Résidence Marie-Elisabeth Cavailhès, représentée par Me Montazeau, conclut au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104711_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
publique : - le rapport de Mme Jorda, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Nadal substituant Me Vidal, représentant Mme A, ainsi que celles de Me Montazeau
Source officielle1ère Chambre
DTA_2022787_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
F H et Mme G J, représentés par Me Montazeau, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 19 novembre 2019, par laquelle le conseil municipal du Burgaud a approuvé la modification du plan
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004776_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 décembre 2020 et le 4 août 2022, le CHU de Toulouse, représenté par la Selarl Montazeau et Cara, conclut dans le dernier état de ses écritures à la minoration
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