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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401468_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B... s’est engagé à servir dans l’armée de l’air en qualité d’élève officier de carrière de l’école de l’air en vue d’intégrer le corps des officiers des bases de l’air et à rester en service pendant une
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207456_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ils sont présents sur l'aire d'accueil depuis février 2021 sur la partie sédentaire de l'aire d'accueil ; ils ont un enfant né en juillet 2021 ; ils ne peuvent pas quitter le Pays de Gex.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2200703_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
le 18 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Deniau, demande au tribunal : 1°) d'annuler : - l'avenant n° 1 de son contrat de travail du 17 septembre 2021 conclu avec le centre hospitalier Bel Air
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400720_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Prieto, rapporteur - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL D&S Legal, avocat de la SARL Locavia Nouméa - Air Alizé-Air Gekko.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600896_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
La société Prestige Air a présenté une offre pour le lot 1. Par courrier du 2 décembre 2025, le CHU de Guyane a notifié à la société Prestige Air, le rejet de son offre.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303073_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par une décision du 27 mars 2023, le directeur de l'EPHAD Bel Air a prononcé à son encontre une sanction de révocation.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206466_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La société Air Liquide Santé France (Air Liquide) a notamment déposé une offre pour le lot n° 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202712_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Le désistement présenté par le comité d'intérêt de quartier des Moines Pedeguien- Montée Bel Air est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2411672_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
H..., représentés par Me Hachem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 mai 2024 par lequel le maire de Bouc-Bel-Air, a délivré à M. C...
Source officielle1ère chambre
DTA_2100192_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que l'installation de compost de déchets verts de l'EURL BIDV comporte cinq aires exploitées à l'air libre : une aire de réception des déchets, une aire de broyat neutre, une
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201186_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Article 3 : La commune de Bouc-Bel-Air versera la somme de 1 500 euros à la SAS Bel Air Re en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002622_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En ce qui concerne l'état initial de la qualité de l'air sur le site : 4.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905298_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
charge de la commune de Bouc-Bel-Air la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127829_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, la société Avanti Air GmbH et Co.KG déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503743_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2026, la fondation « la vie au grand air » demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d’instance.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503744_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2026, la fondation « la vie au grand air » demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d’instance.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503745_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2026, la fondation « la vie au grand air » demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d’instance.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2126826_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Dans ces circonstances, le ministre a pu légalement infliger une amende à la société Air France sur le fondement des dispositions citées au point 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407212_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
bâtiment situé 28A avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Bouc Bel Air (13320), parcelle cadastrée AK N°289, appartenant à Madame D C, domiciliée Le Floréa, 2 place du Maréchal Juin à Bouc Bel Air
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306598_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
en tant qu'il a exclu toute représentation directe ou indirecte de la compagnie Air Corsica, usager de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac.
Source officiellePage 8 sur 983