CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2301059_20230704
4 juillet 2023
Si Mme A C n'a pas validé ce master au terme de l'année 2021/2022, il est toutefois constant que l'intéressée, qui n'a échoué qu'au premier semestre avec une moyenne de 7,8/20, a validé le second semestre
6ème Chambre
DTA_2303766_20231114
14 novembre 2023
S'il a par la suite échoué à valider sa deuxième année en 2021-2022, il s'est réorienté dans une formation de Business International auprès de l'école Montpellier Business School pour un Bachelor 2 au
6e Section - 1re Chambre
DTA_2215013_20221209
9 décembre 2022
Elle a échoué à cet examen en octobre 2020, après s'être présentée à l'ensemble des épreuves écrites et avoir obtenu un total de 79 points sur 180.
5ème Chambre
DTA_2203624_20220920
20 septembre 2022
A la suite de son ajournement, il s'est réinscrit en master 1 mais a de nouveau échoué.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501286_20260205
5 février 2026
refusé une proposition de logement situé dans le XIVème arrondissement de la commune de Marseille pour un motif impérieux ; - une autre proposition d’un logement situé dans le VIIIème arrondissement a échoué
4ème Chambre
DTA_1910749_20221014
14 octobre 2022
A cet égard, la circonstance qu'il a obtenu la note de 10/20 à la rubrique " expression et interaction orale " de l'examen de niveau B1 -auquel il a échoué- n'est pas de nature à remettre en cause la fiabilité
DTA_2111210_20240628
28 juin 2024
de vente et le prix d'achat ".
MSS 5ème chambre Mme POTTIER Fabienne
DTA_2106598_20220721
21 juillet 2022
direction départementale des territoires et de la mer du Finistère, à la résidence administrative du pôle littoral et affaires maritimes de Brest-Morlaix, a constaté que le navire dénommé E, immatriculé A, échoué
Ch 9B Magistrat statuant seul
DTA_2206245_20251204
4 décembre 2025
La première, datée du 16 novembre 2020, a échoué en raison de l’attribution à un autre candidat du logement situé boulevard National à Marseille.
3ème chambre
DTA_2103043_20231211
11 décembre 2023
contractuel employé dans le cadre de contrats à durée déterminée qui n'a pas été reçu au concours national de praticien des établissements publics de santé, soit qu'il ne s'y est pas présenté, soit qu'il y a échoué
CH 1 JU
DTA_2400789_20241120
20 novembre 2024
explication permettant de comprendre comment il a pu obtenir à l'épreuve théorique générale organisée en langue française le 8 juin 2022 à Vénissieux le score de 40/40 alors, d'une part, qu'il avait échoué
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2320121_20230919
19 septembre 2023
S'il a satisfait au contrôle de connaissance d'un certificat d'études juridiques internationales au titre de l'année 2019-2020, il indique, à l'audience, avoir échoué à valider une formation dispensée
DTA_2320208_20230919
5ème chambre
DTA_2308039_20240123
23 janvier 2024
Si Mme B s'est ensuite inscrite en première année de " Parcours spécifique accès santé " à l'université de Lyon I, elle a échoué aux examens de premier semestre avec une moyenne inférieure à 6 sur 20.
DTA_2308749_20231003
3 octobre 2023
Sa demande de rendez-vous auprès des services préfectoraux ayant échoué, il demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative,
DTA_2405417_20260410
10 avril 2026
B... a échoué à valider la troisième année de licence de psychologie lors de l’année universitaire 2023-2024 et s’est finalement réorienté une seconde fois pour suivre désormais, pour l’année universitaire
Section 8 - Chambre 1
DTA_2500148_20250326
26 mars 2025
informatique et applications pour l’année scolaire 2021/2022, qu’il a été admis au niveau L2 au titre de l’année scolaire 2022/2023, que, inscrit en L3 au titre de l’année scolaire 2023/2024, il a échoué
ORTA_2312165_20251014
14 octobre 2025
des Bouches-du-Rhône soutient que la requérante a fait obstacle par son comportement à l’exécution de la décision de la commission de médiation, une proposition de logement du 2 janvier 2024 ayant échoué
ORTA_2201818_20230221
21 février 2023
En l'espèce, trois propositions de logement faites à Mme A ont échoué, la première en raison de l'absence d'ascenseur au sein de l'immeuble en cause alors que Mme A présente un handicap au pied, le préfet
3 ème Chambre
DTA_2204558_20230413
13 avril 2023
Il soutient que : S'agissant de la décision de refus de titre de séjour : - cette décision est insuffisamment motivée ; - elle a été prise sans un examen complet de sa demande ; - elle méconnaît
Page 83 sur 123