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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2201436_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Debrion, rapporteur public, - et les observations du maire de la commune de Bellenaves. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304121_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Bellec, premier conseiller, Mme Esnol, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 août 2025. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2504718_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Bellec, premier conseiller, - Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2300409_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Bellec, premier conseiller, - Mme Esnol, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101393_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Mme A exerce les fonctions d'aide-soignante au CLS Bellevaux situé à Besançon.
Source officielle2 ème Chambre
ésailles et de violences physiquesc/M. A
DTA_2301392_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Bellec, premier conseiller, et Mme Esnol, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2504703_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Bellec, premier conseiller, Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307904_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2026, la SNC Bellecote déclare se désister de l’instance.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101524_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 11 juin 2024, la commune de Bellevaux déclare accepter ce désistement et renoncer à ses demandes.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208740_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 novembre 2022 et 16 août 2023, la société à responsabilité limitée Foncière Bellecour, représentée par Me Bouton, demande
Source officielle2ème chambre
DTA_2400547_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
est différente, dès lors que la poudre de betterave est, à la différence d’un jus, fabriquée à partir d’une betterave déshydratée et broyée.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2303166_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bellec, premier conseiller, - Mme Esnol, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2501349_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Bellec, premier conseiller, Mme Esnol, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 août 2025. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302584_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
D, la somme que demande la SCCV Saint-Maur 69 Bellechasse sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100844_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La procédure a été communiquée à la commune de Chambornay-les-Bellevaux qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2212980_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
situé au 37 rue de Bellechasse dans le 7ème arrondissement de Paris.
Source officielleChambre 1
DTA_2200035_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
La commune de Belleau n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2221050_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Article 2 : L'Etat versera à la SCI Bellechasse Grenelle la somme de 1 200 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1
DTA_2202540_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
La procédure a été communiquée à la commune de Belleau qui n'a pas présenté de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2021152_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
auprès de professionnels français qui s'interposent et permettent ainsi à Belycar de ne plus apparaître directement sur les quitus et contribuent donc à masquer le rôle réel de Belycar dans le choix de
Source officiellePage 1 sur 38
BELLECAVE, Erin
23/06/2026
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BELLECAVE-ELAGAGE
29/05/2026
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BELLECAVE, Jean
31/03/2026
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BELLECAVE, Jean-Laurent
24/03/2026
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BELLECAVE, Jacques
24/03/2026
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