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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2012722_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Thierry Naberes-architectes (TNA), à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS), à la société Jacques Dallet, à la MMA Iard Assurances Mutuelles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2012722_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
R, - la CNA Insurance Company Limited, - la société Thierry Naberes-architectes (TNA), - la Mutuelle des Architectes Français, - la société Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS)
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2012722_20240227
27 février 2024
27 février 2024
R, - la CNA Insurance Company Limited, - la société Thierry Naberes-architectes (TNA), - la Mutuelle des Architectes Français, - la société Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS)
Source officielle3ème chambre
DTA_2001928_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Or, cette dalle, absente, a été remplacée par une dalle d'ancrage située en fond de fouille.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102553_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
dès lors que la déclaration préalable ne porte pas sur la construction d’une dalle.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201179_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
1°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Dhuys et Morin-en-Brie s'est opposé à la déclaration préalable qu'il a déposée portant sur la construction de quatre dalles
Source officielle4ème chambre
DTA_2201098_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Danet, substituant Me Cavanna et représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309503_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Elle soutient que : - l’arrêté en litige ne relève aucune non-conformité aux règles d’urbanisme ; - le projet reconstruit une ancienne dalle et une ancienne couverture et respecte ainsi le règlement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103397_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Thierry A et à la commune de Saint-Baudille-de-la-Tour. Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024 à laquelle siégeaient : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102316_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
. / () Espaces verts de pleine terre : coefficient 1 / Espaces verts sur dalle d'une profondeur minimum de 0.60 mètre : coefficient 0.80 / Espaces verts sur dalle d'une profondeur inférieure à 0.60 mètre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201656_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2213054_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
. / Le restant peut être constitué soit d'une dalle plantée, soit végétalisée, notamment au moyen de béton-gazon ou autre procédé. / En ce qui concerne ces espaces verts sur dalle, l'épaisseur de terre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102405_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que la terrasse en question se situe sur l'emprise d'une dalle préexistante.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100438_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Dallet, représentant Mme A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402719_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet en litige, qui consiste en une plateforme de stationnement en moellons édifiées jusqu’au niveau de la voie publique, à partir d’une dalle préexistante
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004529_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il ne ressort pas du plan de masse que le projet, qui comporte deux dalles techniques de 6 et 12,50 m², quatre armoires techniques et un pylône, présente une emprise supérieure à 20 m².
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307152_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Muserau, représentant les requérants, qui reprend ses écritures à la barre et insiste sur l'urgence à statuer, dès lors, notamment, que l'installation est difficilement réversible compte tenu de sa dalle
Source officielle2ème chambre
DTA_2308945_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
communale, le bâtiment agricole pour lequel un changement de destination est sollicité est composé uniquement de poteaux implantés à même le terrain naturel et supportant des toitures, et est dépourvu de dalles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206489_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 20 septembre 2023 et 8 novembre 2024, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Thierry, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielle3ème chambre
DTA_2002313_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
hourdis, et qu'un calfeutrement par bourrage béton de trois centimètres, non lié à la dalle hourdis, apparaît sous la menuiserie en aluminium.
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