Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.

Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.

A démontre, par les pièces qu'il produit, que sa fille n'était plus, à compter de la rentrée 2021-2022, scolarisée au sein du lycée Henry IV.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A conteste la décision du 9 mars 2023 par laquelle le principal du collège Henri Guillaumet à Blagnac a pris, à l'égard

Il ressort des pièces du dossier que l'environnement de l'immeuble situé 15 avenue Henri IV à Meudon se caractérise essentiellement par un tissu dense d'immeubles collectifs, mitoyens ou très proches les

C pour qu'il communique les pièces relatives à la situation médicale de B .

Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.

Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.

La société ALDX soutient que la somme exigée par le titre ne peut être mise à sa charge dès lors que la ville de Paris a interdit les terrasses dans la rue Henri Monnier, décision confirmée par le refus

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

au paiement de la somme de 6 517 837 francs CFP au titre des travaux réalisés en tant que sous-traitant du marché confiant la réalisation du centre de première intervention de Tontouta à la société Henry

tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry

Vu : - le procès-verbal des élections dressé le 8 décembre 2022 ; - les autres pièces du dossier.

décision du 12 juillet 2024 portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne d'affecter son fils C au collège Henry

Par un mémoire en défense enregistré le 7 juin 2022, la SCI Henri Martin conclut au rejet de la requête.

La SCI Henry, composée, tout comme la SCI EDCLA, de M. C et de la SCI Pierre Doumer, a également saisi le tribunal administratif d'un recours contre le permis de construire du 9 mars 2017.

, et, d'autre part, par l'existence d'imposants murs de clôture, également en pierre, présentant un caractère architectural et historique.

Henri IV située 11 rue Henri IV à Castres.