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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2308454_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308391_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308371_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il est constant que l'emploi de conseiller principal d'éducation au lycée Victor Hugo n'a pas été supprimé ni substantiellement modifié.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2607060_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306646_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
électorale daté de 2022, et des documents qui proviendraient de médias brésiliens concernant une mésaventure que le requérant aurait eue dans un aéroport brésilien sous la fausse identité de Joseph Arnaud
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305413_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A exerçait les fonctions d'assistant d'éducation au sein du lycée Victor Hugo à Marseille.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2408227_20240819
19 août 2024
19 août 2024
complémentaire enregistrée le 19 août 2024, la commune des Pennes-Mirabeau demande au juge des référés du tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner le bâtiment situé 21 avenue Victor Hugo
Source officielle2ème chambre
DTA_2300153_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2023, le collège lycée Victor Hugo, représenté par Me Lionel Armand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2227129_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
français de l'immigration et de l'intégration une somme de 1 100 euros à verser à Me Hug.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503718_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303299_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
V T domicilié 10 rue de Là-Dessous à Levergies (02420) ; * Parcelle cadastrée AW 101 sise 19 rue Louise Hugues, appartenant à M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2120218_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
B A, à Me Hug et à l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII). Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2306257_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A B, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de police a refusé d'enregistrer sa demande d'admission au statut de réfugié en procédure normale et
Source officielle2ème chambre
DTA_2102242_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Il résulte du courrier adressé le 30 avril 2001 par l'hôpital parisien Necker aux requérants qu'un montant de 34 420 euros de frais séjour d'Hugo à cet hôpital est resté à leur charge.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507950_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503358_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Argoud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410065_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
- la mesure sollicitée est utile et ne fait obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative ; - depuis la décision de la commission des droits de l'autonomie des personnes handicapées, Hugo
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410324_20250211
11 février 2025
11 février 2025
F Argoud, magistrat, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502592_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
D Argoud, magistrat, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410946_20250211
11 février 2025
11 février 2025
E Argoud, magistrat, pour statuer sur les demandes en référé.
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