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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2302912_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403119_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300978_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Henry Ey de Bonneval présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101453_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Jacques Martial Henry et Madame Soihirat El Hadad ; - les observations de Me De Brunhoff représentant le président du conseil départemental de Mayotte.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105597_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105598_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1803898_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2018, la société Jacques Dubois, représentée par la Selarl Yannick Enault Christian Henry Grégoire Leclerc, demande au tribunal :
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126971_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A démontre, par les pièces qu'il produit, que sa fille n'était plus, à compter de la rentrée 2021-2022, scolarisée au sein du lycée Henry IV.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2601821_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
F..., Henri, Jacques B..., né le 15 août 1965 et n° 20 de la liste, était électeur dans la commune de Souffelweyersheim ou contribuable local ; en réalité, lors de la délivrance d’une attestation de la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302439_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A conteste la décision du 9 mars 2023 par laquelle le principal du collège Henri Guillaumet à Blagnac a pris, à l'égard
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2311796_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société ALDX soutient que la somme exigée par le titre ne peut être mise à sa charge dès lors que la ville de Paris a interdit les terrasses dans la rue Henri Monnier, décision confirmée par le refus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320742_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Colbert (75010), du 19 juillet 2023, refusant d'inscrire cet enfant au lycée Louis-le-Grand (75005) et, enfin, la décision par laquelle le recteur de Paris a implicitement refusé de l'affecter au lycée Henry
Source officielle1ère chambre
DTA_2300307_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge du centre hospitalier Henry Guérin de Pierrefeu-du-Var la somme de 1 000 euros.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400716_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
au paiement de la somme de 6 517 837 francs CFP au titre des travaux réalisés en tant que sous-traitant du marché confiant la réalisation du centre de première intervention de Tontouta à la société Henry
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2225286_20240227
27 février 2024
27 février 2024
tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111859_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Toutefois d'autres immeubles, et notamment celui situé 1 rue Gabriel Thomas, dont la façade sud fait face au 15, avenue Henri IV, sont organisés selon le même principe constructif.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502815_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle soutient que : - elle a été victime d’une chute le 14 août 2016 provoquée par des pavés déchaussés sur la promenade Henri Fabre à Toulon ; elle a été prise en charge médicalement et l’évolution de
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2114496_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la SAS Jacques Pouillon la somme demandée par l'EPAMARME au même titre.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405233_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
décision du 12 juillet 2024 portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne d'affecter son fils C au collège Henry
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404171_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
G I, agissant tant en leur noms propres qu'en qualité d'ayants droit de feu Henri I, représentés par Me Hudson, demandent au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R
Source officiellePage 1 sur 296